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2020 - Délibérations CP du 25 / 09 / 2020
Publié le 02 / 10 / 2020



Etat des présences du 25 septembre 2020 Voir le document Etat des présences du 25 septembre 2020

1 - FINANCES-CITOYENNETÉ ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES-FONDS EUROPÉENS ET CONTRAT DE PLAN-RELATIONS INTERNATIONALES ET FRANCO-SUISSES-RESSOURCES HUMAINES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET COMMUNICATION
Afficher détails du rapport 20CP.4691 - 1  
Subventions de diverses opérations et manifestations au titre du fonds d'intervention régional
20CP.469 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4701 - 2  
Affectation de crédits pour la réalisation de diverses évaluations
20CP.470 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4711 - 3  
Assistance technique : remboursement des dépenses de personnel "administrateurs système d'information SYNERGIE" pour les années 2018 à 2020
20CP.471 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4721 - 4  
Attribution de subventions dans le cadre des RI "Solidarité internationale" et "Coopération internationale"
20CP.472 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4731 - 5  
ACTED - Aide humanitaire d'urgence au Liban
20CP.473 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4741 - 6  
Mise à disposition d'un agent auprès de l'Agence Economique Régionale de Bourgogne-Franche-Comté
20CP.474 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4751 - 6  bis
Délocalisation de l'Assemblée plénière du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté du 9 octobre 2020
20CP.475 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4761 - 7  
Dotation complémentaire : La démarche de capitalisation de l'expérience du télétravail en période de crise
20CP.476 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4771 - 8  
Rendu-compte d'exercice de la délégation de la Présidente du Conseil régional en matière d'octroi d'aides dans le cadre de la crise du COVID-19
20CP.477 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4781 - 9  
Désignation de représentants du Conseil régional dans des organismes extérieurs
20CP.478 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4791 - 10  
Mandats spéciaux de Conseillers régionaux
20CP.479 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4801 - 11  
Attribution de subvention en nature (véhicules) à des garages solidaires
20CP.480 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4811 - 12  
Affectation d'un crédit pour financement d'une solution de pilotage des achats et marchés publics
20CP.481 Voir le rapport

2 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L'EMPLOI - ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - AGRICULTURE - BOIS - FORÊT - TOURISME
Afficher détails du rapport 20CP.4822 - 1  
Aides individuelles aux entreprises (avances remboursables et subventions)
20CP.482 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4832 - 2  
Aides à l'innovation : AMO, avenant marché relatif aux démonstrateurs hydrogène dans les lycées Soutien aux filières : Hydrogène,Agroalimentaire,Microtechnique
20CP.483 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4842 - 3  
Actions collectives transversales
20CP.484 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4852 - 4  
Soutien à la mise en œuvre de la phase 2.2 de la Zone d'Activités d'Intérêt Régional (ZAIR) Extension Technoland
20CP.485 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4862 - 5  
Avances remboursables TPE (création-reprise, croissance, investissement et FARCT)
20CP.486 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4872 - 6  
Soutien à la création-reprise et au développement des TPE
20CP.487 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4882 - 7  
Soutien au développement de l'ESS - Section Fonctionnement
20CP.488 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4892 - 8  
Soutien au développement de l'ESS - Section Investissement
20CP.489 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4902 - 9  
Animation du dispositif d'aide à l'installation pour les candidats âgés de plus de 40 ans - Coordination des espaces tests agricoles francs-comtois
20CP.490 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4912 - 10  
Développement des filières agricoles
20CP.491 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4922 - 11  
Adaptation des exploitations
20CP.492 Voir le rapport
Réduire détails du rapport 20CP.4932 - 12  
Développement de l'alimentation de proximité
20CP.493 Voir le rapport
 Délibération du 25 / 09 / 2020 - Publiée le 02 / 10 / 2020

 Politique / Fonction : 9 - Action économique

 Sous politique / Sous fonction : 93 - Agriculture, pêche, agro - industrie

 Programme : 93.15 - Développement agricoles dans les territoires

Afficher détails du rapport 20CP.4942 - 13  
Plan de compétitivité
20CP.494 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4952 - 14  
Actions collectives forêt-bois
20CP.495 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4962 - 15  
Soutien aux entreprises de première transformation du bois en Bourgogne-Franche-Comté
20CP.496 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4972 - 16  
Développement de l'attractivité touristique de la région
20CP.497 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4982 - 17  
Hébergements touristiques - Aide au conseil - Fonds d'urgence - Prorogations - Rapports modificatifs
20CP.498 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.4992 - 18  
Etudes touristiques et développement d'activités touristiques
20CP.499 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5002 - 19  
Programme d'opérations 2020 VNF - Etude canal du Nivernais - Prolongation de la validité de subventions
20CP.500 Voir le rapport

3 - APPRENTISSAGE ET FORMATION PROFESSIONNELLE - SANITAIRE ET SOCIAL - LYCÉES - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE
Afficher détails du rapport 20CP.5013 - 1  
Investissements dans les CFA
20CP.501 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5023 - 2  
Affectation des aides aux employeurs d'apprentis
20CP.502 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5033 - 3  
Soutien au concours des olympiades des métiers
20CP.503 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5043 - 4  
Partenariat AGEFIPH - Dispositif Amont de la qualification - Partenariat administration pénitentiaire - Marchés de formations 2021 détenus et linguistiques
20CP.504 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5053 - 5  
Service Public Régional de l'Orientation tout au long de la vie - Fonctionnement
20CP.505 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5063 - 6  
Dispositifs soutenant les transitions professionnelles
20CP.506 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5073 - 7  
Sécurisation des parcours professionnels : Avenants
20CP.507 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5083 - 8  
Indemnités des étudiants de l'IFMK de Dijon, bourses sanitaires et sociales 2020/2021 et subventions d'investissement et équipement
20CP.508 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5093 - 9  
Affectations au titre du Plan Pluriannuel d'Investissement dans les lycées de Bourgogne Franche-Comté
20CP.509 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5103 - 10  
Acquisition de parcelles de vignes en appellation Saint-Veran et Mâcon Rouge
20CP.510 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5113 - 11  
Travaux de gros entretien dans les lycées (GREAL)
20CP.511 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5123 - 12  
Prestations de services au bénéfice des lycées
20CP.512 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5133 - 13  
Sécurisation des lycées
20CP.513 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5143 - 14  
Aides spécifiques : tarification sociale restauration hébergement
20CP.514 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5153 - 15  
Conventions de mutualisation des services de restauration et d'hébergement des lycées
20CP.515 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5163 - 16  
Ressources pédagogiques - Année 2020-2021
20CP.516 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5173 - 17  
Équipements des lycées
20CP.517 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5183 - 18  
Subventions pour travaux dans les établissements privés
20CP.518 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5193 - 19  
Fonds Commun des Services d'Hébergement dans les lycées
20CP.519 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5203 - 20  
Désaffectation et cession de biens meubles dans les lycées
20CP.520 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5213 - 21  
Partenariat avec Sciences Po : Bourses d'études et redevance annuelle pour les locaux du campus de Dijon
20CP.521 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5223 - 22  
Aménagement du campus de la Bouloie à Besançon : Jardin des sciences et projet artistique
20CP.522 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5233 - 23  
Avenants de prorogation aux conventions avec le CCIC (Collège européen de Cluny) et BSB (équipements numériques 2017)
20CP.523 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5243 - 24  
Organisation de colloques scientifiques internationaux
20CP.524 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5253 - 25  
Valorisation de la recherche et conférence régionale ESRI
20CP.525 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5263 - 26  
Actions de Culture Scientifique, Technique et Industrielle
20CP.526 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5273 - 27  
Mobilité internationale - Attribution des bourses aux apprenants et jeunes demandeurs d'emploi et remises gracieuses suite à la crise sanitaire de COVID-19
20CP.527 Voir le rapport

4 - DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES - TRANSPORTS - DÉPLACEMENTS - INTERMODALITÉS - ÉCOLOGIE - ÉNERGIE - SANTÉ - INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES - MONTAGNE - PARCS
Afficher détails du rapport 20CP.5284 - 1  
Désaffectation d'autorisations de programme liée au Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires
20CP.528 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5294 - 2  
Rapport modificatif - Réseau des Ambassadeurs de Bourgogne-Franche-Comté - Élargissement d'emploi de crédits affectés
20CP.529 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5304 - 3  
Financement de l'étude sur la dorsale urbaine de Bourgogne-Franche-Comté et désaffectation des crédits sur la semaine européenne du développement durable
20CP.530 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5314 - 4  
Fonds d'Intervention de Proximité et Fonds d'Aide aux Projets
20CP.531 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5324 - 5  
Politique de la ville
20CP.532 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5334 - 6  
Soutien aux aménagements urbains dans les cités patrimoniales reconnues
20CP.533 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5344 - 7  
Avenant n° 2 au contrat de redynamisation du site de défense (CRSD) de la base aérienne de Luxeuil-les-Bains
20CP.534 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5354 - 8  
Rapport modificatif - Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan - Prorogation
20CP.535 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5364 - 9  
Lauréats d'Appels à projets innovants - Association Coopérative des savoirs
20CP.536 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5374 - 10  
Projet inter territorialité - Soutien à une démarche spécifique - Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole
20CP.537 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5384 - 11  
Soutien au programme de revitalisation des Bourgs-Centres
20CP.538 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5394 - 12  
Contrats de territoire 2018-2021 : Soutien à l'ingénierie et à des projets d'investissement
20CP.539 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5404 - 13  
Prise en charge par la Région de dossiers déposés au FEADER Développement local
20CP.540 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5414 - 14  
Eco Villages : opération d'aménagement d'espaces publics à Biches (58)
20CP.541 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5424 - 15  
Opérations d'habitat et d'aménagement d'espaces publics en Bourgogne-Franche-Comté
20CP.542 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5434 - 16  
Transferts aux Régions Auvergne-Rhône Alpes et Grand-Est de matériels remorqués Corail et locomotives
20CP.543 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5444 - 17  
Conventions tarifaires TER et MOBIGO
20CP.544 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5454 - 18  
Conventions tripartites "Conditions générales de vente pour le fonctionnement de la solution 2School"
20CP.545 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5464 - 19  
Plan de Gestion des Informations Confidentielles (PGIC) dans le domaine du transport ferroviaire de voyageurs de la Région Bourgogne-Franche-Comté
20CP.546 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5474 - 20  
Financement d'études pour la mise en accessibilité des quais des gares de Saint-Claude et Vesoul
20CP.547 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5484 - 21  
Rapport modificatif relatif à la convention de financement de la phase REA de la Ligne des Horlogers
20CP.548 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5494 - 22  
SDA Ad'AP volet routier : conventions pour la mise en accessibilité de points d'arrêt routier prioritaires
20CP.549 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5504 - 23  
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'utilisation de points d'arrêts au Pôle d'Echange Multimodal de la Porte de Paris d'Auxerre
20CP.550 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5514 - 24  
Renouvellement de la convention relative à la compensation financière et à l'organisation des transports avec la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
20CP.551 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5524 - 25  
Conventions avec des communes ou groupements de communes de Saône-et-Loire pour la prise en charge d'élèves du premier degré sur le réseau de transport scolaire
20CP.552 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5534 - 26  
Conventions de transport scolaire dérogatoire avec la Communauté de Communes Doubs Baumois
20CP.553 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5544 - 27  
Convention de délégation de compétence pour l'organisation d'un transport à la demande avec la Commune de Gilley
20CP.554 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5554 - 28  
Compléments d'affectation de crédits de transports scolaires pour le Jura
20CP.555 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5564 - 29  
Attribution de subventions "surveillance dans et / ou en attendant les cars" sur le territoire de l'Yonne
20CP.556 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5574 - 30  
Convention de délégation pour l'organisation de services de transport avec la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan
20CP.557 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5584 - 31  
Lancement d'une consultation sous la forme d'une délégation de service public pour les lignes régulières Mobigo de la Côte d'Or
20CP.558 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5594 - 32  
Convention relative à l'organisation et au financement de la desserte routière interrégionale Cars Région n°13 Roanne-Le Creusot TGV
20CP.559 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5604 - 33  
Dispositif "ticket mobilité" pour l'année 2021
20CP.560 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5614 - 34  
Soutien à des actions de préservation de la biodiversité - Rapport modificatif
20CP.561 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5624 - 35  
Bocage et Paysages 2020 (1ère série)
20CP.562 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5634 - 36  
Vergers de sauvegarde 2020 (2ème série)
20CP.563 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5644 - 37  
Classes environnement - Programme d'investissement 2020 du Muséum d'Histoire Naturelle de Dijon
20CP.564 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5654 - 38  
Organisation de 2 manifestations
20CP.565 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5664 - 39  
Amélioration et protection des milieux aquatiques
20CP.566 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5674 - 40  
Observatoire Air Energie Climat - Investissement 2020
20CP.567 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5684 - 41  
Efficacité énergétique : EFFILOGIS : logement social, collectivités, copropriétés
20CP.568 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5694 - 42  
Effilogis maison individuelle - aide à la décision
20CP.569 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5704 - 43  
Politique de l'Energie
20CP.570 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5714 - 44  
Politique de l'énergie CPER 2015-2020 - Energies renouvelables
20CP.571 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5724 - 45  
Soutien à la coordination en santé en proximité des territoires - Commune de Marsannay-le-Bois
20CP.572 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5734 - 46  
Offre d'accueil et de services en maison de santé et sur les territoires
20CP.573 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5744 - 47  
Réduire les inégalités d'accès aux soins et promouvoir la santé dans les territoires - Film anniversaire PGI
20CP.574 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5754 - 48  
Subventions Usages innovants AMO analyse d'impact RGPD AMO régionale territoires intelligents et donnée Subvention Numérica et contrat métropolitain PMA
20CP.575 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5764 - 49  
Affectation complémentaire Mission AMO juridique axe infrastructure, Marché de téléphonie mobile et Coordonnateur SPS réseau RCube THD
20CP.576 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5774 - 50  
Parcs Naturels Régionaux de Bourgogne-Franche-Comté
20CP.577 Voir le rapport

5 - CULTURE-SPORT-JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE-LAÏCITÉ-LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS-ÉGALITÉ FEMME-HOMME
Afficher détails du rapport 20CP.5785 - 1  
Mise à jour de la liste des articles vendus à la boutique du château de Châteauneuf
20CP.578 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5795 - 2  
Soutien aux acteurs du livre
20CP.579 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5805 - 3  
Soutien aux acteurs de la musique
20CP.580 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5815 - 4  
Aide à la production et à la résidence d'écriture des compagnies, Convention Pluriannuelle d'Objectifs Justiniana
20CP.581 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5825 - 5  
Fonds d'aide à la création et à la production de documentaires et d'une fiction audiovisuelle
20CP.582 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5835 - 6  
Art contemporain - Soutien aux réseaux structurant la filière
20CP.583 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5845 - 7  
Dispositifs d'éducation artistique et culturelle, culture pour tous, soutien aux festivals, aménagement des lieux de diffusion culturelle
20CP.584 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5855 - 8  
Soutien à la restauration du patrimoine régional
20CP.585 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5865 - 9  
Soutien aux actions de valorisation du patrimoine régional
20CP.586 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5875 - 10  
Soutien aux musées de France et aux structures ressources en matière de patrimoine
20CP.587 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5885 - 11  
Aménagement sportif du territoire
20CP.588 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5895 - 12  
Aide à la structuration du mouvement sportif
20CP.589 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5905 - 13  
Soutien à la promotion du sport - Manifestations
20CP.590 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5915 - 14  
Aide à la prise de licence - UNSS 2020/2021
20CP.591 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5925 - 15  
Fonds régional pour le développement de la vie associative
20CP.592 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5935 - 16  
Programme régional d'aide à l'emploi associatif
20CP.593 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5945 - 17  
Dispositif régional d'appui au service civique
20CP.594 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5955 - 18  
Fonds de soutien associatif - Fonds exceptionnel de soutien aux associations
20CP.595 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.5965 - 19  
Aides aux projets Egalité femmes-hommes, citoyenneté et lutte contre les discriminations
20CP.596 Voir le rapport