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2020 - Délibérations CP du 29 / 05 / 2020
Publié le 08 / 06 / 2020



Etat des présences du 29 mai 2020 Voir le document Etat des présences du 29 mai 2020

1 - FINANCES-CITOYENNETÉ ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES-FONDS EUROPÉENS ET CONTRAT DE PLAN-RELATIONS INTERNATIONALES ET FRANCO-SUISSES-RESSOURCES HUMAINES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET COMMUNICATION
Afficher détails du rapport 20CP.2231 - 1  
Affectation de crédits pour la réalisation de diverses évaluations
20CP.223 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2241 - 1  bis
Groupement de commande Etat / Région et affectation des crédits nécessaires à l'engagement de l'Evaluation Stratégique Environnementale (ESE) du CPER 2021-2027
20CP.224 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2251 - 2  
Attribution de subventions : RI "Solidarité internationale", "Solidarité internationale eau et assainissement" & "Jeunes Citoyens du monde" - Projet Migrations
20CP.225 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2261 - 3  
Alimentation du fonds de soutien aux petits projets transfrontaliers de la CTJ pour l'année 2020
20CP.226 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2271 - 4  
Convention OSTAJ pour 2020
20CP.227 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2281 - 5  
Aide régionale repas des agents des lycées
20CP.228 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2291 - 6  
Mise à disposition d'un agent auprès de la régie Avances Remboursables pour le Développement des Entreprises et de l'Artisanat (ARDEA)
20CP.229 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2301 - 7  
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de l'Agence Régionale de la Biodiversité
20CP.230 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2311 - 8  
Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés SI FEADER 2021 2027
20CP.231 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2321 - 9  
Dispositif d'aide à l'acquisition de masques tissu aux TPE et travailleurs indépendants
20CP.232 Voir le rapport

2 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L'EMPLOI - ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - AGRICULTURE - BOIS - FORÊT - TOURISME
Afficher détails du rapport 20CP.2332 - 1  
Aides individuelles aux entreprises (avances remboursables et subventions)
20CP.233 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2342 - 2  
Internationalisation
20CP.234 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2352 - 3  
Actions Collectives Transversales
20CP.235 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2362 - 4  
Participations 2020 aux syndicats mixtes TEMIS, INNOVIA et MICROPOLIS
20CP.236 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2372 - 5  
Soutien aux filières : Salon H2, Excalibure, Nano 2022, transformation digitale des industries, Fibois
20CP.237 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2382 - 6  
Avances remboursables création-reprise, croissance et investissement
20CP.238 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2392 - 7  
Soutien à la création-reprise et au développement des TPE
20CP.239 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2402 - 7  bis
Evolution du fonds de solidarité territorial
20CP.240 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2412 - 8  
Soutien au développement de l'ESS - Section investissement
20CP.241 Voir le rapport
Réduire détails du rapport 20CP.2422 - 9  
Soutien au développement de l'ESS - Section fonctionnement
20CP.242 Voir le rapport
 Délibération du 29 / 05 / 2020 - Publiée le 08 / 06 / 2020

 Politique / Fonction : 9 - Action économique

 Sous politique / Sous fonction : 91 - Interventions économiques transversales

 Programme : 91.17 - Economie sociale et solidaire

Afficher détails du rapport 20CP.2432 - 10  
Promotion et communication sur les métiers de l'agriculture - Espaces tests agricoles - Etudes faisabilité et marché
20CP.243 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2442 - 11  
Adaptation des exploitations
20CP.244 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2452 - 12  
Plan de compétitivité
20CP.245 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2462 - 13  
Développement de l'attractivité touristique de la région
20CP.246 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2472 - 13  bis
Plan de reprise d'activité pour le tourisme régional
20CP.247 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2482 - 14  
Hébergements touristiques - Tourisme social - Chambres d'hôtes
20CP.248 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2492 - 15  
Développement d'activités touristiques, études touristiques
20CP.249 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2502 - 16  
Valorisation touristique des voies navigables
20CP.250 Voir le rapport

3 - APPRENTISSAGE ET FORMATION PROFESSIONNELLE - SANITAIRE ET SOCIAL - LYCÉES - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE
Afficher détails du rapport 20CP.2513 - 1  
Investissements et équipements dans les CFA
20CP.251 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2523 - 2  
Actions de valorisation et d'information sur les métiers
20CP.252 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2533 - 3  
Qualification des demandeurs d'emploi : FRAP et Programmes régionaux de formation 2020 et 2021
20CP.253 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2543 - 4  
Prise en charge de la protection sociale et/ou de la rémunération des stagiaires entrés au lycée "Nouvelle chance" de Chalon-sur-Saône pour 2020/2021
20CP.254 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2553 - 5  
Service Public Régional de l'Orientation tout au long de la vie - Fonctionnement
20CP.255 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2563 - 6  
Dispositifs soutenant les transitions professionnelles
20CP.256 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2573 - 7  
Sécurisation des parcours professionnels : transferts de reliquats, soutien aux salariés dans les entreprises en difficulté, à la promotion sociale des actifs et au contrat de professionnalisation en CDI 2020
20CP.257 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2583 - 8  
Accompagnement formation développement économique : AREFE Développement - Création Reprise d'Entreprises - Accompagnement Formation Développement Economique
20CP.258 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2593 - 9  
Soutien des actions en faveur des demandeurs d'emploi destinées à favoriser leur accès à la formation et à l'emploi
20CP.259 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2603 - 10  
Action pédagogique innovante pour l'IFSI du Centre Hospitalier de Chalon-sur-Saône et bourses d'études sanitaires et sociales 2019/2020
20CP.260 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2613 - 11  
Affectations au titre du PPI (Plan Pluriannuel d'Investissement) dans les lycées de Bourgogne-Franche-Comté
20CP.261 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2623 - 12  
Plan Pluriannuel des Interventions de Maintenance et de Sécurité (PPIMS)
20CP.262 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2633 - 13  
Convention de partenariat entre les membres fondateurs de l'ENT ECLAT-BFC
20CP.263 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2643 - 14  
Réparations autres bâtiments - CREPS
20CP.264 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2653 - 15  
Travaux de Gros Entretien dans les lycées de Bourgogne-Franche-Comté (GREAL)
20CP.265 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2663 - 16  
Dotations spécifiques Installations sportives
20CP.266 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2673 - 17  
Prestations de services
20CP.267 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2683 - 18  
Sécurisation des lycées
20CP.268 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2693 - 19  
Aides spécifiques : Tarification sociale restauration hébergement
20CP.269 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2703 - 20  
Équipements des lycées
20CP.270 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2713 - 21  
Subventions pour travaux dans les établissements privés
20CP.271 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2723 - 22  
Fonds Commun des Services d'Hébergement dans les lycées
20CP.272 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2733 - 23  
Convention de mutualisation des services de restauration et d'hébergement des lycées
20CP.273 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2743 - 24  
Conventionnement Installations Sportives Extérieures
20CP.274 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2753 - 25  
Attribution des logements de fonction des EPLE
20CP.275 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2763 - 26  
EPLEFPA Olivier de Serres à Quetigny (21) - Vente d'une parcelle de l'exploitation agricole pédagogique
20CP.276 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2773 - 27  
Lycée Eugène Guillaume à Montbard (21) - Désaffectation de parcelles
20CP.277 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2783 - 28  
Construction d'une résidence étudiante au Creusot
20CP.278 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2793 - 29  
CPER 2015-2020 : Projet ECOCAMPUS, acquisition de matériels scientifiques
20CP.279 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2803 - 30  
Organisation de colloques scientifiques internationaux et mobilités de chercheurs internationaux
20CP.280 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2813 - 31  
Valorisation de la Recherche
20CP.281 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2823 - 32  
Culture Scientifique, Technique et Industrielle
20CP.282 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2833 - 33  
Mobilité internationale - Attribution des bourses aux apprenants et jeunes demandeurs d'emploi
20CP.283 Voir le rapport

4 - DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES - TRANSPORTS - DÉPLACEMENTS - INTERMODALITÉS - ÉCOLOGIE - ÉNERGIE - SANTÉ - INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES - MONTAGNE - PARCS
Afficher détails du rapport 20CP.2844 - 1  
Animation Pôle Régional d'Appui aux territoires BFC - Divers projets
20CP.284 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2854 - 2  
Organisation de l'événement de lancement du réseau des ambassadeurs de Bourgogne-Franche-Comté
20CP.285 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2864 - 3  
Soutien au fonctionnement de l'association des Climats du Vignoble de Bourgogne au titre du programme d'actions de l'année 2020
20CP.286 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2874 - 4  
Soutien aux dossiers lauréats de l'appel à projets Attractive Bourgogne-Franche-Comté
20CP.287 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2884 - 5  
Financement du programme partenarial d'action des agences d'urbanisme (2020)
20CP.288 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2894 - 6  
Financement d'études et de mission de conseils
20CP.289 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2904 - 7  
Politique de la ville
20CP.290 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2914 - 8  
Rapport modificatif - Commune de Pougues les Eaux - Bassin Aqualudique
20CP.291 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2924 - 9  
Projets inter territorialité
20CP.292 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2934 - 10  
Soutien au programme de revitalisation des Bourgs-Centres
20CP.293 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2944 - 11  
Contrats de territoire 2018-2020 - Soutien à l'ingénierie et à des projets d'investissement
20CP.294 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2954 - 12  
Eco Villages : réhabilitation de logements, de locaux institutionnels et aménagements d'espaces publics en Côte d'Or et en Saône-et-Loire
20CP.295 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2964 - 13  
Opérations d'habitat et d'aménagement d'espaces publics à Semur-en-Auxois (21), Moux-en-Morvan (58) et Saulx (70)
20CP.296 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2974 - 14  
Dossier relatif à l'appel à projets européen dans le cadre de l'expérimentation des trains à hydrogène
20CP.297 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2984 - 15  
Offres de transport régional dans le cadre de la Carte Avantages Jeunes
20CP.298 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.2994 - 16  
Etude des flux et des déplacements au sein des bassins de mobilité (actualisation étude de 2015)
20CP.299 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3004 - 17  
Subvention pour l'achat de deux véhicules électriques au titre d'un service d'autopartage
20CP.300 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3014 - 18  
Compléments d'affectation de crédits de transports scolaires pour le Jura
20CP.301 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3024 - 19  
Avenant n° 1 à la convention de délégation de compétence à un organisateur secondaire à la Communauté de Communes Chablis, Villages et Terroirs
20CP.302 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3034 - 20  
Convention de délégation de la compétence avec la commune de Varzy pour le transport scolaire de lycéens internes
20CP.303 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3044 - 21  
Convention pour la mise en place d'un arrêt dérogatoire sur la Commune de Ouanne
20CP.304 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3054 - 22  
Affectation de crédit pour le financement du transport à la demande 2019 en Haute-Saône
20CP.305 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3064 - 23  
Convention de délégation de compétence pour l'organisation d'un service de transport public routier régulier de voyageurs entre la Région BFC et Bourbon-Lancy
20CP.306 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3074 - 24  
Convention de délégation de compétence pour l'organisation d'un transport à la demande avec la Commune de Flavigny-sur-Ozerain
20CP.307 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3084 - 25  
Valoriser et favoriser l'accès des sites touristiques majeurs de Bourgogne-Franche-Comté en transports collectifs et modes doux.
20CP.308 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3094 - 26  
Affectation budgétaire annuelle pour l'exploitation de l'Espace de Vente Intermodale en gare de Dijon
20CP.309 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3104 - 27  
Avenant à la convention de financement du projet de contournement de Beaune (21)
20CP.310 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3114 - 28  
Contribution statutaire 2020 à l'Agence régionale de la biodiversité (ARB)
20CP.311 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3124 - 29  
Interventions en faveur de la connaissance et de la préservation de la biodiversité
20CP.312 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3134 - 30  
Gestion des Reserves Naturelles Régionales - Programme 2020
20CP.313 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3144 - 31  
Suivi et évaluation des programmes "Vergers de sauvegarde" et "Bocage et paysages" et gestion du rucher régional de Châteauneuf-en-Auxois
20CP.314 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3154 - 32  
Acquisition de matériels apicoles pédagogiques
20CP.315 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3164 - 33  
Actions en faveur du bocage et des variétés fruitières anciennes
20CP.316 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3174 - 34  
Vergers de Sauvegarde 2020
20CP.317 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3184 - 35  
Classe environnement - Fonctionnement 2020 de la Maison de l'Environnement BFC - Investissement 2020 de deux muséums et création d'un parcours pédagogique
20CP.318 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3194 - 36  
Organisation de 4 manifestations
20CP.319 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3204 - 37  
Fascicules de présentation du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets - Affectation de crédits
20CP.320 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3214 - 38  
Amélioration et protection des milieux aquatiques
20CP.321 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3224 - 39  
Plan de Prévention des Risques Technologiques des Etablissements Titanobel de Pontailler-sur-Saône, Lamarche-sur-Saône et Vonges (21)
20CP.322 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3234 - 40  
Efficacité énergétique : EFFILOGIS : logement social, collectivités, copropriétés
20CP.323 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3244 - 41  
Effilogis - Maison individuelle - Aide à la décision - Aide aux territoires - Outils financiers d'avance
20CP.324 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3254 - 42  
Observatoire Air Climat Energie : Programme animation 2020
20CP.325 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3264 - 43  
Deuxième édition du jeu-concours "POTEs en herbe" 2019-2020 - Modification du règlement et attribution des prix
20CP.326 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3274 - 44  
Politiques de l'Energies CPER 2015-2020 - Energies renouvelables
20CP.327 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3284 - 45  
Offre d'accueil et de services en maison de santé et sur les territoires
20CP.328 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3294 - 46  
Usages innovants : développement d'usages, aide à l'équipement de tiers lieux et rapport modificatif Acquisition outil de cartographie dynamique en ligne
20CP.329 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3304 - 47  
Infrastructures numériques : mobile et THD
20CP.330 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3314 - 48  
Evolution du catalogue de services du réseau RCube THD
20CP.331 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3324 - 49  
Cotisation statutaire 2020 du GIP pour le développement du Massif Central
20CP.332 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3334 - 50  
Parcs Naturels Régionaux de Bourgogne-Franche-Comté
20CP.333 Voir le rapport

5 - CULTURE-SPORT-JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE-LAÏCITÉ-LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS-ÉGALITÉ FEMME-HOMME
Afficher détails du rapport 20CP.3345 - 1  
Soutien à la création littéraire et à l'économie du livre
20CP.334 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3355 - 2  
Soutien aux acteurs de la musique
20CP.335 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3365 - 3  
Scènes Labellisées et structures de diffusion intermédiaires
20CP.336 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3375 - 4  
Fonds d'aide à la production de courts métrages
20CP.337 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3385 - 5  
Soutien aux acteurs de l'art contemporain
20CP.338 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3395 - 6  
Dispositif Culture pour tous, éducation artistique et culturelle, festival et manifestations culturelles, aménagement des lieux de diffusion.
20CP.339 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3405 - 7  
Soutien à la restauration du patrimoine
20CP.340 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3415 - 8  
Soutien aux actions de valorisation du patrimoine
20CP.341 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3425 - 9  
Soutien aux musées et structures ressources en matière de patrimoine
20CP.342 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3435 - 10  
Aménagement sportif du territoire
20CP.343 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3445 - 11  
Soutien aux structures sportives
20CP.344 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3455 - 12  
Soutien 2020 aux membres du CRAJEP
20CP.345 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.3465 - 13  
Programme régional d'aide à l'emploi associatif
20CP.346 Voir le rapport