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2020 - Délibérations AP du 14 / 02 / 2020
Publié le 24 / 02 / 2020



Etat des présences du 14 février 2020 Voir le document Etat des présences du 14 février 2020

4 - DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES - TRANSPORTS - DÉPLACEMENTS - INTERMODALITÉS - ÉCOLOGIE - ÉNERGIE - SANTÉ - INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES - MONTAGNE - PARCS
Afficher détails du rapport 20AP.814 - 1  
Avenant n°4 à la Convention TER 2018-2025
20AP.81 Voir le rapport


2020 - Délibérations CP du 14 / 02 / 2020
Publié le 24 / 02 / 2020



Etat des présences du 14 février 2020 Voir le document Etat des présences du 14 février 2020

1 - FINANCES-CITOYENNETÉ ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES-FONDS EUROPÉENS ET CONTRAT DE PLAN-RELATIONS INTERNATIONALES ET FRANCO-SUISSES-RESSOURCES HUMAINES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET COMMUNICATION
Afficher détails du rapport 20CP.11 - 1  
Subventions de diverses opérations et manifestations au titre du fonds d'intervention régional
20CP.1 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.21 - 2  
Affectation et subvention solidarité internationale
20CP.2 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.31 - 3  
Salon de l'agriculture : remboursement des agents aux frais réels pour les frais de nuitée (nuit + petit déjeuner)
20CP.3 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.41 - 4  
Mise à disposition d'un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France auprès de la Région
20CP.4 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.51 - 5  
Modernisation de l'action publique à la Région Bourgogne-Franche-Comté
20CP.5 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.61 - 6  
Mandats spéciaux de Conseillers régionaux
20CP.6 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.71 - 7  
Désignation de représentants du Conseil régional dans les organismes extérieurs
20CP.7 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.81 - 8  
Affectation de crédits et dotations pour l'achat de publicité et opérations diverses
20CP.8 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.91 - 9  
Affectation de crédits et dotations pour les facilitateurs et clauses d'insertions
20CP.9 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.101 - 10  
Indemnisation d'intervenants extérieurs auditionnés par une commission du CESER
20CP.10 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.111 - 11  
Cession d'un ensemble immobilier appartenant au Pôle Sportif des Montboucons (hors Maison des Sports), sis 3 Avenue des Montboucons à Besançon
20CP.11 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.121 - 12  
Cession de l'ensemble immobilier "Pôle d'excellence rural", sis 11 avenue Grosse Pierre à Champignelles
20CP.12 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.131 - 13  
Salon international de l'agriculture 2020
20CP.13 Voir le rapport

2 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L'EMPLOI - ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - AGRICULTURE - BOIS - FORÊT - TOURISME
Afficher détails du rapport 20CP.142 - 1  
Régie ARDEA : fonctionnement, admissions en non-valeur (ANV) et dotation du fonds 2020
20CP.14 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.152 - 2  
Fonds Régional de Garantie
20CP.15 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.162 - 3  
Aides individuelles aux entreprises (avances remboursables et subventions)
20CP.16 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.172 - 4  
Internationalisation
20CP.17 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.182 - 5  
Soutien à l'étude de potentiel photovoltaïque des zones d'activités d'intérêt régional de la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan
20CP.18 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.192 - 6  
Avances remboursables création-reprise, croissance et investissement
20CP.19 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.202 - 7  
Avances remboursables d'urgence pour les commerçants et les artisans (ARUCA)
20CP.20 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.212 - 8  
Soutien à la création-reprise et au développement des TPE
20CP.21 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.222 - 9  
Soutien au développement de l'ESS - Section Investissement
20CP.22 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.232 - 9  bis
Appel à projets "Accompagnement personnalisé et stratégique d'évolution des exploitations"
20CP.23 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.242 - 10  
Développement des filières agricoles et Alimentation de proximité
20CP.24 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.252 - 11  
Adaptation des exploitations
20CP.25 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.262 - 12  
Plan de compétitivité : PDR Franche-Comté et maraichage
20CP.26 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.272 - 13  
Aides aux entreprises de la première transformation du bois
20CP.27 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.282 - 14  
Développement de l'attractivité touristique de la région
20CP.28 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.292 - 15  
Hébergements structurants, meublés de tourisme et chambres d'hôtes, aides au conseil
20CP.29 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.302 - 16  
Développement d'activités touristiques - Etudes touristiques
20CP.30 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.312 - 17  
Valorisation touristique des voies navigables - Etudes touristiques
20CP.31 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.322 - 18  
Développement du thermalisme et diversification vers le bien-être
20CP.32 Voir le rapport

3 - APPRENTISSAGE ET FORMATION PROFESSIONNELLE - SANITAIRE ET SOCIAL - LYCÉES - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE
Afficher détails du rapport 20CP.333 - 1  
Programme d'investissements dans les centres de formations d'apprentis (CFA)
20CP.33 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.343 - 2  
Actions de valorisation et d'information sur les métiers
20CP.34 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.353 - 3  
Attribution des soldes des subventions pour les ouvertures de formations en apprentissage conventionnées à la rentrée 2019
20CP.35 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.363 - 4  
Protocole d'accord pour renforcer le partenariat entre le Conseil régional et le Conseil départemental 90 sur "l'insertion-formation"
20CP.36 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.373 - 5  
Qualification des demandeurs d'emploi : FRAP et affectation de crédits
20CP.37 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.383 - 6  
Gestion Prévisionnelle des emplois et des compétences
20CP.38 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.393 - 7  
Sécurisation des parcours professionnels : Soutien à la formation des salariés les plus fragiles
20CP.39 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.403 - 8  
Appui régional à l'effort de formation (AREFE Développement) Accompagnement à la transmission-reprise d'entreprise : dispositif "PROFOREART"
20CP.40 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.413 - 9  
Formations sanitaires et sociales de niveau III destinées à des demandeurs d'emploi
20CP.41 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.423 - 10  
Indemnités de stage, frais de déplacement des étudiants en ergothérapie de l'IFEN, organisation de forum et subvention investissement pour l'IFSI de Sens
20CP.42 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.433 - 11  
Bourses d'études sanitaires et sociales 2019/2020
20CP.43 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.443 - 12  
Affectations au titre du PPI (Plan Pluriannuel d'Investissement) dans les lycées de Bourgogne Franche-Comté
20CP.44 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.453 - 13  
Accessibilité dans les lycées de Bourgogne Franche-Comté
20CP.45 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.463 - 14  
Acquisition d'équipements informatiques pour les lycées de Bourgogne-Franche-Comté et fonctionnement du numérique éducatif
20CP.46 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.473 - 15  
Travaux de gros entretien dans les lycées (GREAL)
20CP.47 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.483 - 16  
Dotations spécifiques Installations sportives
20CP.48 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.493 - 17  
Sécurisation des lycées
20CP.49 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.503 - 18  
Prestations de service au bénéfice des lycées
20CP.50 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.513 - 19  
Premiers équipements des lycéens et ressources pédagogiques - Année scolaire 2019/2020
20CP.51 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.523 - 20  
Aides spécifiques : Tarification sociale restauration hébergement
20CP.52 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.533 - 21  
Équipements des lycées
20CP.53 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.513 - 22  
Fonds Commun des Services d'Hébergement dans les lycées
20CP.51 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.553 - 23  
Désaffectation et cession de biens meubles dans les lycées
20CP.55 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.563 - 24  
Conventions de mutualisation des services de restauration et d'hébergement des lycées
20CP.56 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.573 - 25  
Attribution des logements de fonction des EPLE
20CP.57 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.583 - 26  
Lycée Désiré Nisard à Châtillon-sur-Seine (21) - Désaffectation du site b et de l'ancien internat
20CP.58 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.593 - 28  
Désignation des Personnalités Qualifiées dans les CA des lycées
20CP.59 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.603 - 29  
Organisation de colloques scientifiques internationaux sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté, chercheurs internationaux et prorogations conventions UB
20CP.60 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.613 - 30  
Constructions universitaires : Rénovation hall ENSMM et avenants de prorogation
20CP.61 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.623 - 31  
Valorisation de la recherche
20CP.62 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.633 - 32  
Mobilité internationale - Attribution des bourses aux apprenants et jeunes demandeurs d'emploi
20CP.63 Voir le rapport

4 - DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES - TRANSPORTS - DÉPLACEMENTS - INTERMODALITÉS - ÉCOLOGIE - ÉNERGIE - SANTÉ - INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES - MONTAGNE - PARCS
Afficher détails du rapport 20CP.644 - 1  
Finalisation et mise en œuvre du Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires - SRADDET
20CP.64 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.654 - 2  
Fonds d'Intervention de Proximité et Fonds d'Aides aux Projets
20CP.65 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.664 - 3  
Politique de la ville
20CP.66 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.674 - 4  
Espaces Nouveaux Villages Innovants
20CP.67 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.684 - 5  
Soutien au programme de revitalisation des Bourgs-Centres
20CP.68 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.694 - 6  
Contrats de territoire 2018-2020 - Soutien à l'ingénierie et à des projets d'investissement
20CP.69 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.704 - 7  
Signature de l'accord de partenariat du projet européen COLOR CIRCLE
20CP.70 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.714 - 8  
Eco Villages : réhabilitation de 2 logements à Saulon la Chapelle (21)
20CP.71 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.724 - 9  
Opérations d'habitat, de création d'une maison d'assistante maternelle et d'aménagement d'espaces publics en Saône et Loire
20CP.72 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.734 - 10  
Affectations relatives à l'animation commerciale et institutionnelle Mobigo pour l'année 2020
20CP.73 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.744 - 11  
Affectation budgétaire relative à un prestataire billettique pour 2020
20CP.74 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.754 - 12  
Rapport d'affectation de crédits 2School
20CP.75 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.764 - 13  
Financement des travaux de rénovation des actifs en gares
20CP.76 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.774 - 14  
Avenant à la convention programme 2020 des investissements en gares
20CP.77 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.784 - 15  
SDA Ad'AP volet routier : convention pour la mise en accessibilité des points d'arrêt routier prioritaires
20CP.78 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.794 - 16  
Convention financière relative à la prise en charge du transport d'élèves entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, Nevers Agglomération et Kéolis Nevers
20CP.79 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.804 - 17  
Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Communauté de communes Doubs Baumois
20CP.80 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.814 - 18  
Participation des acteurs locaux au transport scolaire sur le territoire de la Haute-Saône pour 2019-2020
20CP.81 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.824 - 19  
Conventions pour la mise en place d'arrêts dérogatoires sur les Communes de Lalande, Venizy, Toucy et Fontenoy
20CP.82 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.834 - 20  
Mise en place d'une expérimentation sur une ligne non-urbaine routière sur le réseau Mobigo reliant Autun à Dijon
20CP.83 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.844 - 21  
Convention relative au transport des élèves sur les services de transports scolaires entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Région Centre-Val de Loire
20CP.84 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.854 - 22  
Complément d'affectation de crédits de transports scolaires et interurbains pour la Saône-et-Loire, le Jura et ajustement contribution 2020 au SMTC
20CP.85 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.864 - 23  
Convention de délégation de compétence pour l'organisation d'un transport à la demande avec la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise
20CP.86 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.874 - 24  
Avenant n° 3 au contrat de concession relatif à l'exploitation de services réguliers publics non urbain de transport routier de voyageurs
20CP.87 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.884 - 25  
Avenants aux conventions de délégations de compétence avec les gestionnaires locaux de transport à la demande sur le territoire de la Nièvre
20CP.88 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.884 - 26  
Signature de la charte de mobilisation de l'Etat et des territoires pour le covoiturage
20CP.88 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.904 - 27  
Subventionnement des plateformes de mobilité de Bourgogne-Franche-Comté pour l'exercice 2020
20CP.90 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.914 - 28  
Ajout d'un nouveau prix au catalogue des prix de la centrale d'appels Mobigo
20CP.91 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.924 - 29  
Avenant n°2 à la convention de financement relative aux aménagements routiers d'accès à la zone d'activité Saônéor
20CP.92 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.934 - 30  
Stratégie aéroportuaire : contributions aux syndicats mixtes d'aérodromes et aides aux investissements
20CP.93 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.944 - 31  
Avenants : Contrat de redynamisation site de défense Dijon et agglomération - Convention d'aide programme 2017 d'investissements aérodrome Dijon-Longvic
20CP.94 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.954 - 32  
Elaboration d'un plan de gestion bocager
20CP.95 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.964 - 33  
Affectation de crédits pour la mise en œuvre des obligations légales et de frais de communication de la Région dans le domaine de la Biodiversité
20CP.96 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.974 - 34  
Les Défricheurs - Opération PEACT (Plan Climat Air Energie du Territoire) & LOVE
20CP.97 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.984 - 35  
Classes environnement - Programme 2020 de 2 associations - Acquisition et installation de panneaux pédagogiques
20CP.98 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.994 - 36  
Amélioration et protection des milieux aquatiques
20CP.99 Voir le rapport
Réduire détails du rapport 20CP.1004 - 37  
Axe Compétences - Pôle énergie Bourgogne-Franche-Comté : Dotation de fonctionnement 2020
20CP.100 Voir le rapport
 Délibération du 14 / 02 / 2020 - Publiée le 24 / 02 / 2020

 Politique / Fonction : 7 - Environnement

 Sous politique / Sous fonction : 71 - Actions transversales

 Programme : 71.49 - Centre de ressource

Afficher détails du rapport 20CP.1014 - 38  
Efficacité énergétique : EFFILOGIS : logement social, collectivités, copropriétés
20CP.101 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1024 - 39  
Effilogis - Maisons individuelles
20CP.102 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1034 - 40  
Politiques de l'Energie : Animation EnR - Chambres d'Agricultures Départementales
20CP.103 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1044 - 41  
Politiques de l'Energie CPER 2015-2020 - Energies renouvelables
20CP.104 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1054 - 42  
Réalisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre de la Région
20CP.105 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1064 - 43  
Offre d'accueil et de service en maison de santé et sur les territoires
20CP.106 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1074 - 44  
Usages innovants : animateurs numérique, développement d'usages, aide à l'équipement de tiers lieux et transformation numérique Bourgogne-Franche-Comté
20CP.107 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1084 - 45  
Infrastructures numériques : AMO juridique et marché de téléphonie mobile (campagne de mesures de la couverture)
20CP.108 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1094 - 46  
Réseau RCube THD : affectation dans le cadre de conventions conférant un droit permanent, irrévocable et exclusif d'usage de long terme (contrat type IRU)
20CP.109 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1104 - 47  
Acquisition de données Autorités Publiques Locales de l'IGN
20CP.110 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1114 - 48  
Actions d'animation et de communication sur le sujet de la donnée
20CP.111 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1124 - 49  
Lauréat de l'appel à projets "Accueillir en Massif central" soutien à l'ingénierie en faveur de la Communauté de Communes Morvan Sommet Grands Lacs
20CP.112 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1134 - 50  
Parcs Naturels Régionaux de Bourgogne-Franche-Comté
20CP.113 Voir le rapport

5 - CULTURE-SPORT-JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE-LAÏCITÉ-LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS-ÉGALITÉ FEMME-HOMME
Afficher détails du rapport 20CP.1145 - 1  
Châteauneuf : Organisation de l'année 2020
20CP.114 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1155 - 2  
Soutien aux acteurs du livre
20CP.115 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1165 - 3  
Soutien aux acteurs musicaux
20CP.116 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1175 - 4  
Activités 2020 du Réseau Affluences et rapport modificatif concernant le CROUS Bourgogne-Franche-Comté
20CP.117 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1185 - 5  
Fonctionnement 2020 des structures ressources cinématographiques et audiovisuelles et aide à la modernisation de salle de cinéma
20CP.118 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1195 - 6  
Subventions pour festivals et manifestations culturelles, éducation artistique et culturelle, culture pour tous et aménagement de lieux de diffusion culturelle
20CP.119 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1205 - 7  
Soutien à la restauration du patrimoine régional
20CP.120 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1215 - 8  
Soutien aux musées et structures ressources en matière de patrimoine
20CP.121 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1225 - 9  
Aménagement sportif du territoire
20CP.122 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1235 - 10  
Aide à la structuration du mouvement sportif
20CP.123 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1245 - 11  
Soutien à la promotion du sport - Manifestations sportives
20CP.124 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1255 - 12  
Soutien aux actions portées par le CRIJ Bourgogne-Franche-Comté en 2020
20CP.125 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1265 - 13  
Programme régional d'aide à l'emploi associatif
20CP.126 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 20CP.1275 - 14  
Dispositif régional d'appui au service civique
20CP.127 Voir le rapport