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2018 - Délibérations CP du 25 / 05 / 2018
Publié le 06 / 06 / 2018



Etat des présences du 25 mai 2018 Voir le document Etat des présences du 25 mai 2018

1 - FINANCES - CITOYENNETÉ ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - FONDS EUROPÉENS - CONTRAT DE PLAN - RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMUNICATION
Afficher détails du rapport 18CP.3541 - 1  
Subventions de diverses opérations et manifestations au titre du fonds d'intervention régional
18CP.354 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3551 - 2  
Demande de protection fonctionnelle
18CP.355 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3561 - 3  
Mission institutionnelle à Hong-Kong - Rapport modificatif
18CP.356 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3571 - 4  
Désignation de représentants du Conseil régional au sein d'organismes extérieurs
18CP.357 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3581 - 5  
Mandat spécial de Conseillers régionaux (rapport modificatif) et mandat spécial pour un Conseiller CESER
18CP.358 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3591 - 6  
Démarche d'innovation publique à la région Bourgogne-Franche-Comté
18CP.359 Voir le rapport

2 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L'EMPLOI - ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - AGRICULTURE - BOIS - FORÊT - TOURISME
Afficher détails du rapport 18CP.3602 - 1  
Aides individuelles aux entreprises (avances remboursables et subventions)
18CP.360 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3612 - 2  
Ingénierie financière : Dotation au fonds de capital risque "Cap Innov'Est"
18CP.361 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3622 - 3  
Aides à l'innovation : Pôle Vitagora
18CP.362 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3632 - 4  
Internationalisation
18CP.363 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3642 - 5  
Actions Economiques Transversales : développement du numérique, de l'intelligence économique et promotion économique
18CP.364 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3652 - 6  
Soutien aux filières Industrie du futur et agroalimentaire
18CP.365 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3662 - 7  
Avances remboursables création-reprise, croissance et investissement
18CP.366 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3672 - 8  
Soutien à l'accompagnement à la création reprise d'entreprises TPE ESS
18CP.367 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3682 - 9  
Soutien au développement de l'ESS
18CP.368 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3692 - 10  
Plan de compétitivité des exploitations agricoles
18CP.369 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3702 - 11  
Développement des filières agricoles
18CP.370 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3712 - 12  
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage destinée à la relocalisation des achats de denrées alimentaires des lycées de Bourgogne-Franche-Comté
18CP.371 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3722 - 13  
Adaptation des exploitations
18CP.372 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3732 - 14  
Programme d'actions 2018 des Groupements de Défense Sanitaire
18CP.373 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3742 - 15  
Actions collectives et animation de la filière forêt-bois
18CP.374 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3752 - 16  
Modernisation des entreprises du bois
18CP.375 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3762 - 17  
Développement de l'attractivité touristique de la région
18CP.376 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3772 - 18  
Création et développement d'hébergements touristiques - Aide au conseil - Prorogations
18CP.377 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3782 - 19  
Développement de sites et activités touristiques - Aide au conseil - Prorogation
18CP.378 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3792 - 20  
Valorisation touristique des voies navigables - Itinérance touristique
18CP.379 Voir le rapport

3 - APPRENTISSAGE ET FORMATION PROFESSIONNELLE - SANITAIRE ET SOCIAL - LYCÉES - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE
Afficher détails du rapport 18CP.3803 - 1  
Bases de financement du fonctionnement des CFA
18CP.380 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3813 - 2  
Investissement et équipement dans les CFA
18CP.381 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3823 - 3  
Organisation des sélections régionales des Olympiades des métiers
18CP.382 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3833 - 4  
Aide à l'équipement des apprentis - Aide au transport des apprentis
18CP.383 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3843 - 5  
Soutien à l'action de "pré-qualification métiers" par l'ADLCA, soutien au Chantier jeunes de l'ASEA NFC, soutien au fonctionnement des écoles de production BFC
18CP.384 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3853 - 6  
Qualification des demandeurs d'emploi : mesures diverses
18CP.385 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3863 - 7  
Service Public Régional de l'Orientation tout au long de la vie - Fonctionnement
18CP.386 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3873 - 8  
Transitions professionnelles - Job Evolution 2018
18CP.387 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3883 - 9  
Sécurisation des parcours professionnels : Promotion sociale des actifs et soutien à la formation des salariés les plus fragiles
18CP.388 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3893 - 10  
Animation Programme tourisme et Formation Manager d'Organismes à Vocation Sociale et culturelle (MOVSC)
18CP.389 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3903 - 11  
Bourses d'études des formations sanitaires et sociales 2017/2018
18CP.390 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3913 - 12  
Affectations au titre du PPI (Plan Pluriannuel d'Investissements) dans les lycées de Bourgogne Franche-Comté
18CP.391 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3923 - 13  
Bilans de clôtures d'opérations de travaux sous mandat de maîtrise d'ouvrage confiée aux SEM
18CP.392 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3933 - 14  
Désaffectation de biens meubles des lycées
18CP.393 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3943 - 15  
Acquisition d'équipements informatiques pour les lycées de Bourgogne-Franche-Comté
18CP.394 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3953 - 16  
Dotations complémentaires de fonctionnement des EPLE
18CP.395 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3963 - 17  
Prestations de services au bénéfice des lycées
18CP.396 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3973 - 18  
Aides spécifiques : tarification sociale restauration hébergement
18CP.397 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3983 - 19  
Équipements des lycées
18CP.398 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.3993 - 20  
Sécurisation des lycées
18CP.399 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4003 - 21  
Accessibilité des lycées
18CP.400 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4013 - 22  
Travaux de gros entretien dans les lycées (GREAL)
18CP.401 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4023 - 23  
Subventions pour travaux dans les établissements privés
18CP.402 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4033 - 24  
Fonds commun des services annexes d'hébergement dans les lycées
18CP.403 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4043 - 25  
Actions péripédagogiques
18CP.404 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4053 - 26  
Avenant convention banc d'essais véhicules ISAT de l'Université de Bourgogne
18CP.405 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4063 - 27  
Partenariats et vie étudiante
18CP.406 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4073 - 28  
Structuration de l'enseignement supérieur et partenariats
18CP.407 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4083 - 29  
Soutien à la Recherche Publique : Lauréats des Appels à Projets de recherche Excellence, Envergure, Amorçace Bourgogne-Franche-Comté 2018
18CP.408 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4093 - 30  
Mobilité internationale - Attribution des bourses aux apprenants et jeunes demandeurs d'emploi
18CP.409 Voir le rapport

4 - DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES - TRANSPORTS - DÉPLACEMENTS - INTERMODALITÉS - ÉCOLOGIE - ÉNERGIE - SANTÉ - INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES - MONTAGNE - PARCS
Afficher détails du rapport 18CP.4104 - 1  
Convention Territoriale d'Exercice Concerté des compétences avec le Département de Haute-Saône
18CP.410 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4114 - 2  
Organisation des travaux de conception de la stratégie d'attractivité régionale
18CP.411 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4124 - 3  
Animation Pôle Régional d'Appui aux territoires BFC - Divers projets
18CP.412 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4134 - 4  
Soutien au fonctionnement de l'association des Climats du Vignoble de Bourgogne
18CP.413 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4144 - 5  
Projet européen "Colore"
18CP.414 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4154 - 6  
Fonds d'Aide aux Projets et Fonds d'Intervention de Proximité
18CP.415 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4164 - 7  
Politique de la ville : Avenant CRUS Migennes ; Avenant AGIRE ; Programmation rénovation urbaine
18CP.416 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4174 - 8  
Projets ENVI - Espaces Nouveaux Villages Innovants
18CP.417 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4184 - 9  
Soutien au programme de revitalisation des Bourgs-centres
18CP.418 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4194 - 10  
Soutien à l'ingénierie des Territoires de Projets - Divers Porteurs
18CP.419 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4204 - 11  
Opérations d'habitat et d'aménagement d'espaces publics à Besançon, Frasne (25) et Is-sur-Tille (21)
18CP.420 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4214 - 12  
Rapport modificatif - Commune de Laire (projet de création d'une salle socio-culturelle) et Ville de Besançon (projet d'aménagement du secteur des Près de Vaux)
18CP.421 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4224 - 13  
Acquisition de 5 automoteurs X 73500 et adaptation du site de maintenance dit de « Besançon-Dépôt »
18CP.422 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4234 - 14  
Conventions : accord de réciprocité Centre Val-de-Loire, tarification multimodale TER-Divia et services routiers complémentaires Besançon Dijon
18CP.423 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4244 - 15  
Etudes liées à l'évolution du réseau ferroviaire de Bourgogne-Franche-Comté
18CP.424 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4254 - 16  
Conventions d'organisation et de financement des transports scolaires pour les services organisés en régie par les autorités organisatrices de second rang
18CP.425 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4264 - 17  
Conventions avec la SNCF pour la délivrance de titres de transport scolaire
18CP.426 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4274 - 18  
Actualisation de la convention de transfert avec le CD 21
18CP.427 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4284 - 19  
Compléments d'affectation de crédits pour le territoire du Jura
18CP.428 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4294 - 20  
Compléments d'affectation de crédits pour le territoire de l'Yonne
18CP.429 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4304 - 21  
Convention d'organisation et de financement avec le Doubs pour la prise en charge des élèves sur les services transport scolaire et transport individualisé
18CP.430 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4314 - 22  
Avenant à la convention de mandat de distribution pour la vente combinée par SNCF de prestations de transport en Saône-et-Loire
18CP.431 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4324 - 23  
Avenant à la convention de délégation de Service public pour l'exploitation de la ligne n°1 Château-Chinon/Nevers
18CP.432 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4334 - 24  
Convention de financement pour la réalisation des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon
18CP.433 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4344 - 25  
Syndicats des aéroports d'Auxerre, Dijon, Saint-Yan : affectation des contributions 2018 - Avenant à la convention d'aide programme 2016 aéroport Dijon
18CP.434 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4354 - 26  
Élaboration d'un plan de gestion bocager de l'exploitation agricole EARL de Charmes
18CP.435 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4364 - 27  
Soutien en faveur de la biodiversité et Conventions pluriannuelles d'objectifs en faveur de la connaissance et de la préservation de la biodiversité
18CP.436 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4374 - 28  
Classes environnement - Répartition FEDER programme d'actions 2017 d'Alterre BFC
18CP.437 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4384 - 29  
Programme d'actions 2018 d'Alterre Bourgogne-Franche-Comté
18CP.438 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4394 - 30  
Soutien aux manifestations et colloques de Bourgogne-Franche-Comté
18CP.439 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4404 - 31  
Soutien aux ressources en eau et à la protection des milieux aquatiques
18CP.440 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4414 - 32  
Prorogations de durée de validité de subventions dans le domaine de l'écologie pour deux associations et une communauté de communes
18CP.441 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4424 - 33  
Promotion de l'efficacité énergétique et programme Effilogis
18CP.442 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4434 - 34  
SPEE feuille de route technique audits énergétiques
18CP.443 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4444 - 35  
Etudes - observations et sensibilisation : Gestion de la transition avec les POTEs pour la prise en charge des frais liés à l'animation dédiée sur 2018
18CP.444 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4454 - 36  
Politiques de l'Energie - Animations EnR
18CP.445 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4464 - 37  
Politiques de l'Energie - SCIC Energies des Citoyens - JURASCIC
18CP.446 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4474 - 38  
Politiques de l'Energie CPER 2015-2020 - Energies renouvelables
18CP.447 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4484 - 39  
Soutien à la coordination en santé en proximité des territoires (maisons de santé à Tournus et Epinac) - rapport modificatif PETR Charolais Brionnais
18CP.448 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4494 - 40  
Manifestation santé : organisation du séminaire Radon & Territoires
18CP.449 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4504 - 41  
Usages du numérique : soutien à l'animation des usages sur le territoire, développement d'usages innovants et aide à l'équipement des tiers lieux
18CP.450 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4514 - 42  
Evolution du réseau RCube pour une meilleure accessibilité des territoires à internet - Conditions particulières à la convention cadre FAI Catalogue de service
18CP.451 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4524 - 43  
Animation de l'écosystème numérique
18CP.452 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4534 - 44  
Subvention d'investissement association Morvan terroirs
18CP.453 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4544 - 45  
Parcs Naturels Régionaux - soutien aux programmes d'actions
18CP.454 Voir le rapport

5 - CULTURE - RELATIONS INTERNATIONALES - SPORT - JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - LAICITÉ - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - ÉGALITE HOMME-FEMME
Afficher détails du rapport 18CP.4555 - 1  
Soutien à la création littéraire et à l'économie du livre
18CP.455 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4565 - 2  
Aide à l'émergence musicale et convention pluripartite triennale 2018-2020 en faveur de l'Ecole Supérieure de Musique Bourgogne-Franche-Comté
18CP.456 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4575 - 3  
Art contemporain
18CP.457 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4585 - 4  
Aides aux structures de diffusion, de résidence, ressources et réseaux de professionnels
18CP.458 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4595 - 5  
Rapport modificatif : ARTDAM - Projet Idylle 2017
18CP.459 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4605 - 6  
Aide à la production de courts métrages, à la modernisation des salles et aux structures ressources
18CP.460 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4615 - 7  
Culture pour tous : projets d'action culturelle et d'éducation artistique et culturelle
18CP.461 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4625 - 8  
Festivals et manifestations culturelles (spectacle vivant, livre et cinéma) et aménagement de lieux de diffusion culturelle
18CP.462 Voir le rapport
Réduire détails du rapport 18CP.4635 - 9  
Liste des articles proposés à la vente au château de Châteauneuf et fixation de leur tarif
18CP.463 Voir le rapport
 Délibération du 25 / 05 / 2018 - Publiée le 06 / 06 / 2018

 Politique / Fonction : 3 - Culture, Sports et Loisirs

 Sous politique / Sous fonction : 31 - Culture

 Programme : 31.19 - Châteauneuf - en - Auxois

Afficher détails du rapport 18CP.4645 - 10  
Restauration du patrimoine régional
18CP.464 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4655 - 11  
Actions de valorisation du patrimoine régional
18CP.465 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4665 - 12  
Valorisation des travaux d'inventaire du patrimoine culturel
18CP.466 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4675 - 13  
Aménagement sportif du territoire
18CP.467 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4685 - 14  
Soutien aux structures sportives
18CP.468 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4695 - 15  
Manifestations sportives
18CP.469 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4705 - 16  
Aide aux projets jeunesse 2018
18CP.470 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4715 - 17  
Programme régional d'aide à l'emploi associatif
18CP.471 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4725 - 18  
Dispositif régional d'appui au service civique - Quinzaine du service civique
18CP.472 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.4735 - 19  
Projets sélectionnés dans le cadre des appels à projets solidarité internationale et du règlement d'intervention " Jeunes citoyens du monde"
18CP.473 Voir le rapport