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2018 - Délibérations AP du 30 / 03 / 2018
Publié le 09 / 04 / 2018



Etat des présences du 30 mars 2018 Voir le document Etat des présences du 30 mars 2018

1 - FINANCES - CITOYENNETÉ ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - FONDS EUROPÉENS - CONTRAT DE PLAN - RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMUNICATION
Afficher détails du rapport 18AP.521 - 1  
Adhésion de la Région Bourgogne-Franche-Comté à divers organismes et subventions aux organisations syndicales fusionnées
18AP.52 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.531 - 2  
Rendu-compte de la délégation de pouvoir par la Présidente du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté - programmation des fonds européens
18AP.53 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.541 - 3  
Position de la Région Bourgogne-Franche-Comté concernant la poursuite de la politique de cohésion après 2020 et de la politique agricole commune
18AP.54 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.551 - 4  
Fonds européens : abrogation des règlements d'intervention pour la période 2007-2013
18AP.55 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.561 - 5  
Précisions relatives aux modalités d'exercice de l'emploi fonctionnel de directeur général des services
18AP.56 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.571 - 6  
Mise à jour du tableau des effectifs
18AP.57 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.581 - 6  bis
Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire
18AP.58 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.591 - 7  
Accès à l'avancement d'échelon spécial et de classe exceptionnelle
18AP.59 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.601 - 8  
Versement d'une indemnité de conseil au nouveau Payeur régional
18AP.60 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.611 - 9  
Convention avec le centre de gestion de la Nièvre pour l'adhésion au bloc indivisible de compétences
18AP.61 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.621 - 10  
Indemnisation des congés annuels et des jours de compte épargne temps au départ définitif d'un agent qui n'a pu en bénéficier pour raison de santé
18AP.62 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.631 - 11  
Missions institutionnelles à Bruxelles : remboursement des agents pour l'année 2018
18AP.63 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.641 - 12  
Remplacement d'un Conseiller régional membre de la Commission permanente
18AP.64 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.651 - 13  
Remplacement d'un Conseiller régional au sein d'une Commission thématique et dans des organismes extérieurs
18AP.65 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.661 - 14  
Compte-rendu des délégations attribuées à la Commission permanente relative à l'exercice des compétences transports interurbains et scolaires
18AP.66 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.671 - 15  
Compte-rendu de la délégation de pouvoirs de la Présidente du Conseil régional
18AP.67 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.681 - 16  
Contrats de cession de droits d'auteur de la Région Bourgogne-Franche-Comté
18AP.68 Voir le rapport

2 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L'EMPLOI - ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - AGRICULTURE - BOIS - FORÊT - TOURISME
Afficher détails du rapport 18AP.692 - 1  
Agence économique régionale - Modification du capital
18AP.69 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.702 - 2  
Actualisation et création de règlements d'intervention dans le domaine de l'agriculture
18AP.70 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.712 - 3  
Actualisation des règlements d'intervention forêt-bois
18AP.71 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.722 - 4  
Conventions de partenariat Région-Départements relatives à la mise en œuvre du Schéma régional de développement du tourisme et des loisirs
18AP.72 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.732 - 5  
Contrat de canal de Bourgogne 2018-2022
18AP.73 Voir le rapport

3 - APPRENTISSAGE ET FORMATION PROFESSIONNELLE - SANITAIRE ET SOCIAL - LYCÉES - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE
Afficher détails du rapport 18AP.743 - 1  
Développement du numérique dans les CFA - appel à projets
18AP.74 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.753 - 2  
Convention d'amorçage 2018 du Plan investissement dans les compétences
18AP.75 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.763 - 3  
Formation professionnelle des demandeurs d'emploi : Abrogation de deux règlements d'intervention
18AP.76 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.773 - 4  
Règlement d'intervention Service Public Régional de l'Orientation tout au long de la vie
18AP.77 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.783 - 5  
Modification règlements d'intervention Bourgogne-Franche-Comté : mise en œuvre du SPRFP sanitaires et sociales, conventionnement instituts sanitaires et sociaux
18AP.78 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.793 - 6  
Autorisation de poursuite d'ouverture institut de formation en ergothérapie de Nevers et avenant à la convention Pôle Emploi/Région Bourgogne-Franche-Comté
18AP.79 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.803 - 7  
Règlement d'intervention relatif à l'attribution de subvention pour les connexions Internet des établissements privés de Bourgogne-Franche-Comté
18AP.80 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.813 - 8  
Règlement d'intervention relatif au dispositif de financement et d'accompagnement des projets numériques innovants des lycées
18AP.81 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.823 - 9  
Règlement d'intervention "Premiers équipements pour les lycéens"
18AP.82 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.833 - 10  
Fusion des lycées Nicéphore Niépce et Julien de Balleure de Chalon-sur-Saône
18AP.83 Voir le rapport

4 - DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES - TRANSPORTS - DÉPLACEMENTS - INTERMODALITÉS - ÉCOLOGIE - ÉNERGIE - SANTÉ - INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES - MONTAGNE - PARCS
Afficher détails du rapport 18AP.844 - 1  
Contrat de métropole
18AP.84 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.854 - 2  
Modifications de divers règlements d'intervention
18AP.85 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.864 - 3  
RI : Urbanisme durable
18AP.86 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.874 - 4  
SDA Ad'AP volet routier sur le périmètre Franche-Comté
18AP.87 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.884 - 5  
Appel à projets mobilité rurale 2018
18AP.88 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.894 - 6  
Modification des Règlements d'Intervention Trame Bleue
18AP.89 Voir le rapport
Réduire détails du rapport 18AP.904 - 7  
Faire de la Région Bourgogne Franche-Comté une région à énergie positive
18AP.90 Voir le rapport
 Délibération du 30 / 03 / 2018 - Publiée le 09 / 04 / 2018

 Politique / Fonction : Energie

 Sous politique / Sous fonction : Observation sensibilisation

 Programme : Etudes - Observation - Sensibilisation

Afficher détails du rapport 18AP.914 - 8  
Service (au) public de l'efficacité énergétique : règlements d'intervention
18AP.91 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.924 - 9  
Modification du règlement d'intervention 31.08 - Actions d'accompagnement - Energies renouvelables - Politique de l'Energie
18AP.92 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.934 - 10  
Politique de l'Energie - Autorisation de prises de participation de la SEML Côte-d'Or Energies dans la Société BF Energie
18AP.93 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.944 - 11  
Appel à projets pour "développer la santé environnementale dans les projets de territoires"
18AP.94 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.954 - 12  
Adoption de 2 règlements d'intervention portant sur la couverture en téléphonie mobile et le raccordement à très haut débit de sites stratégiques
18AP.95 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.964 - 13  
Parc Naturel Régional du Morvan - Renouvellement de la Charte 2020-2035
18AP.96 Voir le rapport

5 - CULTURE - RELATIONS INTERNATIONALES - SPORT - JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - LAICITÉ - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - ÉGALITE HOMME-FEMME
Afficher détails du rapport 18AP.975 - 1  
Etablissement public Cité de la Voix (89)
18AP.97 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.985 - 2  
EPCC Saline royale d'Arc-et-Senans - Evolution des statuts 2018/2020
18AP.98 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.995 - 3  
Programme régional d'aide à l'emploi associatif - Modification du règlement d'intervention
18AP.99 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18AP.1005 - 4  
Dispositif régional d'appui au service civique - Règlement d'intervention
18AP.100 Voir le rapport