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2018 - Délibérations CP du 28 / 09 / 2018
Publié le 05 / 10 / 2018



Etat des présences du 28 septembre 2018 Voir le document Etat des présences du 28 septembre 2018

1 - FINANCES - CITOYENNETÉ ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - FONDS EUROPÉENS - CONTRAT DE PLAN - RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMUNICATION
Afficher détails du rapport 18CP.6521 - 1  
Subventions de diverses opérations et manifestations au titre du fonds d'intervention régional
18CP.652 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6531 - 2  
Affectation de crédits pour diverses évaluations de politiques régionales
18CP.653 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6541 - 3  
Communication et externalisation sur les fonds européens Bourgogne-Franche-Comté 2014-2020
18CP.654 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6551 - 4  
Accord régional entre l'Etat et la Bourgogne-Franche-Comté pour le programme "Initiative pour l'Emploi des Jeunes"
18CP.655 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6561 - 5  
Programme Opérationnel FEDER 2014-2020 Bourgogne - Affectation complémentaire
18CP.656 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6571 - 6  
Développement du nouveau site Internet de la Conférence TransJurassienne (CTJ)
18CP.657 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6581 - 7  
Mise à disposition d'un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France auprès de la Région
18CP.658 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6591 - 8  
Demande de protection fonctionnelle
18CP.659 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6601 - 9  
Remise gracieuse partielle
18CP.660 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6611 - 10  
Affectation de crédits pour conseils en assurances et autres contrats
18CP.661 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6621 - 11  
Vente d'un chariot élévateur par la Région Bourgogne-Franche-Comté
18CP.662 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6631 - 12  
Mandats spéciaux de Conseillers régionaux
18CP.663 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6641 - 13  
Désignation de représentants du Conseil régional au sein d'organismes extérieurs
18CP.664 Voir le rapport

2 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L'EMPLOI - ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - AGRICULTURE - BOIS - FORÊT - TOURISME
Afficher détails du rapport 18CP.6652 - 1  
Soutien au programme d'études réalisé dans le cadre de la candidature du territoire Nord Franche-Comté à l'appel à projets "TIGA"
18CP.665 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6662 - 2  
Aides individuelles aux entreprises (avances remboursables et subventions)
18CP.666 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6672 - 3  
Internationalisation - Sté NEVINOX Recrutement cadre export
18CP.667 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6682 - 4  
Actions économiques transversales - Numérique, environnement, responsabilité sociétale des entreprises et promotion économique
18CP.668 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6692 - 5  
Soutien aux filières : accélérateur PME, industrie du futur, santé, hydrogène
18CP.669 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6702 - 5  bis
Avances remboursables création-reprise, croissance et investissement
18CP.670 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6712 - 6  
Soutien à la création-reprise d'entreprise TPE-ESS
18CP.671 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6722 - 7  
Projets sélectionnés : appel à projets "initiatives structurantes pour l'entrepreneuriat dans les territoires fragiles en Bourgogne Franche-Comté"
18CP.672 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6732 - 8  
Soutien au développement de l'ESS
18CP.673 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6742 - 9  
Actions réalisées dans le cadre de la politique installation en agriculture
18CP.674 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6752 - 10  
Développement des filières agricoles
18CP.675 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6762 - 11  
Adaptation des exploitations
18CP.676 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6772 - 12  
Développement agricole dans les territoires
18CP.677 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6782 - 13  
Plan de compétitivité des exploitations agricoles
18CP.678 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6792 - 14  
Actions collectives forêt-bois
18CP.679 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6802 - 15  
Modernisation des entreprises de la 1ère transformation du bois
18CP.680 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6812 - 16  
Développement de l'attractivité touristique de la région
18CP.681 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6822 - 17  
Développement des hébergements touristiques
18CP.682 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6832 - 18  
Développement d'outils numériques touristiques - Etudes touristiques
18CP.683 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6842 - 19  
Valorisation touristique des voies navigables - Itinéraires cyclables - Prorogation - Rapport modificatif
18CP.684 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6852 - 20  
Développement de l'activité thermale à Lons-le-Saunier (39)
18CP.685 Voir le rapport

3 - APPRENTISSAGE ET FORMATION PROFESSIONNELLE - SANITAIRE ET SOCIAL - LYCÉES - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE
Afficher détails du rapport 18CP.6863 - 1  
Transport, hébergement et restauration des apprentis - fin 2017-2018
18CP.686 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6873 - 2  
Subventions de fonctionnement 2017/2018 des CFA Bourguignon + Développement du numérique pour l'ensemble des CFA
18CP.687 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6883 - 3  
Investissements et équipements des CFA
18CP.688 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6893 - 4  
Mesures de soutien pour la valorisation et le développement de l'apprentissage
18CP.689 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6903 - 5  
Aide à l'équipement des apprentis - Fonds social des apprentis
18CP.690 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6913 - 6  
Pacte territorial d'insertion 2018-2020 du Jura, dispositif de formation linguistique et plan investissement compétences
18CP.691 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6923 - 7  
Fonds régional d'appui à la professionnalisation (FRAP)
18CP.692 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6933 - 8  
Service Public Régional de l'Orientation tout au long de la vie - Fonctionnement
18CP.693 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6943 - 9  
Accompagnement des politiques prioritaires : appui régional à l'effort de formation des entreprises (AREFE)
18CP.694 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6953 - 10  
Investissements dans les Instituts de Formations Sanitaires et Sociaux (IFSS) - Affectations pour la construction de l'IFPS de Besançon
18CP.695 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6963 - 11  
Investissement pour IFSI Chalon-sur-Saône, ARTS de Besançon et GCS IFSI de Haute Côte-d'Or
18CP.696 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6973 - 12  
Cessation d'activité IFAS de Champagnole et soutien financier journée d'étude organisée par le Cluster social Bourgogne-Franche-Comté
18CP.697 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6983 - 13  
Bourses d'études sanitaires et sociales 2018/2019
18CP.698 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6993 - 14  
Affectations au titre du PPI (Plan Pluriannuel d'Investissements) dans les lycées de Bourgogne Franche-Comté
18CP.699 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7003 - 15  
Acquisition d'équipements informatiques pour les lycées de Bourgogne-Franche-Comté
18CP.700 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7013 - 16  
Soutien à l'organisation de l'Université Numérique d'Automne
18CP.701 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7023 - 17  
Dotations complémentaires de fonctionnement (EPLE)
18CP.702 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7033 - 18  
Aides spécifiques - Tarification sociale restauration et hébergement
18CP.703 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7043 - 19  
Prestations de services au bénéfice des lycées
18CP.704 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7053 - 20  
Sécurisation des lycées
18CP.705 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7063 - 21  
Accessibilité des lycées
18CP.706 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7073 - 22  
Ressources pédagogiques et premiers équipements des lycéens - Année scolaire 2018/2019
18CP.707 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7083 - 23  
Equipement des lycées - Plateformes technologiques (conventions de partenariat)
18CP.708 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7093 - 24  
Désaffectation de biens meubles des lycées
18CP.709 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7103 - 25  
Travaux de gros entretien dans les lycées de Bourgogne-Franche-Comté (GREAL et ERAL)
18CP.710 Voir le rapport
Réduire détails du rapport 18CP.7113 - 26  
Subventions pour travaux dans les établissements privés
18CP.711 Voir le rapport
 Délibération du 28 / 09 / 2018 - Publiée le 05 / 10 / 2018

 Politique / Fonction : 2 - Enseignement

 Sous politique / Sous fonction : 22 - Enseignement du second degré

 Programme : 22.54 - Investissements lycées privés

Afficher détails du rapport 18CP.7123 - 27  
Fonds commun des services annexes d'hébergement dans les lycées
18CP.712 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7133 - 28  
Convention de fonctionnement de l'Equipe Mobile d'Agents Territoriaux rattachée au lycée Gustave Eiffel à Dijon
18CP.713 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7143 - 29  
Conventions de mutualisation des services de restauration et d'hébergement des lycées
18CP.714 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7153 - 30  
Participation des collectivités aux dépenses réalisées dans les cités scolaires
18CP.715 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7163 - 31  
AOT raccordement au chauffage urbain et son exploitation du lycée Le Castel à Dijon
18CP.716 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7173 - 32  
Accueil et vie des lycéens : L'échappée littéraire, Comité du Concours de la Résistance et de la Déportation du Jura, Les lycéens en coeur du Mâconnais
18CP.717 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7183 - 33  
Partenariat avec Sciences Po et accès des lycéens à l'enseignement supérieur
18CP.718 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7193 - 34  
Soutien aux initiatives des associations étudiantes 2018
18CP.719 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7203 - 35  
Réhabilitation de bâtiments universitaires
18CP.720 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7213 - 36  
Culture Scientifique Technique et Industrielle : Nuit européenne des chercheur.e.s, Expérimentarium, Effet Pasteur et rapport modificatif
18CP.721 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7223 - 37  
Transfert de technologie
18CP.722 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7233 - 38  
Attribution de bourses de mobilité internationale des apprenants et jeunes demandeurs d'emploi et liste des CFA accompagnés par un prestataire
18CP.723 Voir le rapport

4 - DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES - TRANSPORTS - DÉPLACEMENTS - INTERMODALITÉS - ÉCOLOGIE - ÉNERGIE - SANTÉ - INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES - MONTAGNE - PARCS
Afficher détails du rapport 18CP.7244 - 1  
Prorogation de subvention pour la construction de l'espace socio-culturel dans le cadre de la requalification de l'Ilot Saint-Vincent à Baume-les-Dames
18CP.724 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7254 - 2  
Prorogations - Communauté de Communes Jura Nord et Communauté de Communes du Pays de Luxeuil
18CP.725 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7264 - 3  
Animation - Pôle régional d'appui aux territoires BFC (animation des territoires) - Réseau Rural Régional (Actions)
18CP.726 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7274 - 4  
Etudes prospectives : achat de données
18CP.727 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7284 - 5  
Fonds d'Aide au Projet et Fonds d'Intervention de Proximité
18CP.728 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7294 - 6  
Politique de la ville
18CP.729 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7304 - 7  
Prorogation - Projet réhabilitation et extension du café Charbon - Communauté d'Agglomération de Nevers
18CP.730 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7314 - 8  
Projets ENVI - Espaces Nouveaux Villages Innovants
18CP.731 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7324 - 9  
Soutien au programme de revitalisation des Bourgs-centres
18CP.732 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7334 - 10  
Contrats de territoire 2018-2020 - Soutien à l'ingénierie et à des projets d'investissement - Rapport modificatif du précédent CADD
18CP.733 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7344 - 11  
Eco Villages : réhabilitation d'un logement, de locaux institutionnels et aménagements d'espaces publics en Bourgogne
18CP.734 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7354 - 12  
Opération d'habitat à Besançon (25)
18CP.735 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7364 - 13  
Convention-cadre 2018/2025 et Programme Industriel 2018
18CP.736 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7374 - 14  
Etudes et travaux sur le réseau ferroviaire de Bourgogne-Franche-Comté : ligne des Horlogers, ligne des Hirondelles, interconnexion TER/TGV au Creusot
18CP.737 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7384 - 15  
CPER 2015-2020 : SDA Ad'AP - Mise en accessibilité des quais de la gare de Belfort Ville
18CP.738 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7394 - 16  
Programme d'investissement en gares 2018-2019
18CP.739 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7404 - 17  
Affectation budgétaire relative à une AMO Billettique pour 2018
18CP.740 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7414 - 18  
Transfert des compétences transports non urbains et scolaires - compléments d'affectation de crédits
18CP.741 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7424 - 19  
Convention de délégation de compétence et de désignation de l'Autorité organisatrice de second rang avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
18CP.742 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7434 - 20  
Convention de transport méridien, pour les transports scolaires dans le Doubs : Rapport modificatif
18CP.743 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7444 - 21  
Avenants aux conventions de délégation de compétence pour l'exécution de circuits scolaires en régie directe par le SIVOM de Beines et la commune de Nitry
18CP.744 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7454 - 22  
Subventions "surveillance dans et en attendant les cars" sur le territoire de l'Yonne
18CP.745 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7464 - 23  
Nièvre - Avenants à la convention et au cahier des charges du transport à la demande à destination de Saint-Pierre-le Moûtier (secteur 2)
18CP.746 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7474 - 24  
Conventions d'Autorité Organisatrice de second rang avec les communes de Seignelay et d'Héry
18CP.747 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7484 - 25  
Avenant à la convention de concession de service public pour l'exploitation du réseau de transports routiers de voyageurs du Jura - impact ECLA
18CP.748 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7494 - 26  
Conventions de transport à la demande avec la Commune de Valravillon, la Commune de Champigny et la Communauté de communes de l'Agglomération Migennoise
18CP.749 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7504 - 27  
Affectation des subventions aux plateformes de mobilité de Bourgogne-Franche-Comté pour 2018
18CP.750 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7514 - 28  
Centrale d'appels MOBIGO - catalogue des prix partenaires
18CP.751 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7524 - 29  
Centrale de mobilité numérique MOBIGO - Sollicitation FEDER
18CP.752 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7534 - 30  
Intervention en faveur de la connaissance, de la préservation et de la valorisation de la biodiversité
18CP.753 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7544 - 31  
Référencement et soutien aux classes environnement - Programme annuel 2018 des Muséums d'Histoire Naturelle
18CP.754 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7554 - 32  
Soutien aux ressources en eau et à la protection des milieux aquatiques
18CP.755 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7564 - 33  
Entretien de haies bocagères, actions de sensibilisation et outils de communication en faveur du bocage
18CP.756 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7574 - 34  
Programme Effilogis et promotion de l'efficacité énergétique
18CP.757 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7584 - 35  
Feuille de route volet technique audits énergétiques SPEE
18CP.758 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7594 - 36  
Politique de l'Energie - Animation EnR
18CP.759 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7604 - 37  
Politique de l'énergie - Commande à l'AER : Emergence et accompagnement des projets d'énergies renouvelables et de récupération pour les entreprises régionales
18CP.760 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7614 - 38  
Politique de l'Energie - Organisation et règlement du jeu-concours "POTEs en herbe" 2018-2019
18CP.761 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7624 - 39  
Politique de l'Energie CPER 2015-2020 : Energies renouvelables
18CP.762 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7634 - 40  
Soutien à la coordination en santé en proximité des territoires (maisons de santé à Dampierre-sur-Salon et à Saint-Claude)
18CP.763 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7644 - 41  
Offre d'accueil et de services en maison de santé et sur les territoires - Deux projets
18CP.764 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7654 - 42  
Soutien aux projets de Santé Environnement
18CP.765 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7664 - 43  
Soutien au pôle de gérontologie et d'innovation de Bourgogne-Franche-Comté
18CP.766 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7674 - 44  
Acquisition d'un accélérateur de particules X couplé à un IRM (IRM-LINAC)
18CP.767 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7684 - 45  
Usages du numérique : soutien aux développements d'usages innovants et aide à l'investissement, projets d'usages numériques innovants
18CP.768 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7694 - 46  
Raccordement à très haut débit des sites stratégiques
18CP.769 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7704 - 47  
Subvention MACEO pour sa candidature au Programme d'Investissements d'Avenir "Territoire d'Innovation de Grande Ambition".
18CP.770 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7714 - 48  
GIP pour le développement du Massif Central - cotisation statutaire et financement interrégional d'un poste d'instructeur du POI FEDER
18CP.771 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7724 - 49  
Subvention pour le 34ème congrès de l'ANEM
18CP.772 Voir le rapport

5 - CULTURE - RELATIONS INTERNATIONALES - SPORT - JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - LAICITÉ - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - ÉGALITE HOMME-FEMME
Afficher détails du rapport 18CP.7735 - 1  
Soutien aux acteurs du livre
18CP.773 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7745 - 2  
Soutien aux lieux de diffusion de musique
18CP.774 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7755 - 3  
Spectacle vivant, aide à la production, aide à la résidence d'écriture et prix chorégraphique
18CP.775 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7765 - 4  
Aide à la modernisation des salles de cinéma et rapport modificatif du fonds d'aide à la production
18CP.776 Voir le rapport
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Subventions pour festivals et manifestations culturelles, aménagement de lieux de diffusion culturelle, EAC, Culture pour Tous
18CP.777 Voir le rapport
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Réseau structurant de l'art contemporain
18CP.778 Voir le rapport
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Fonds régional d'Acquisition des Musées (FRAM) et structures ressources
18CP.779 Voir le rapport
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Restauration du patrimoine régional
18CP.780 Voir le rapport
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Valorisation des travaux d'inventaire du patrimoine culturel régional
18CP.781 Voir le rapport
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Aménagement sportif du territoire
18CP.782 Voir le rapport
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Aide à la structuration du mouvement sportif
18CP.783 Voir le rapport
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Soutien à la promotion du sport - Manifestations sportives
18CP.784 Voir le rapport
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Aide à la prise de licence UNSS (année scolaire 2018-2019)
18CP.785 Voir le rapport
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Aide aux projets jeunesse 2018 (2e session) et Rapport modificatif CRIJ de Bourgogne
18CP.786 Voir le rapport
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Subvention d'investissement au CRAJEP Bourgogne-Franche-Comté
18CP.787 Voir le rapport
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Fonds régional pour le développement de la vie associative - Dispositifs locaux d'accompagnement
18CP.788 Voir le rapport
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Programme régional d'aide à l'emploi associatif
18CP.789 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7905 - 18  
Service civique - Subvention à Unis-Cité
18CP.790 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.7915 - 19  
Recours à une prestation d'évaluation du programme 2016-2018 de coopération avec la Province du Cap occidental
18CP.791 Voir le rapport
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Projets sélectionnés dans le cadre des appels à projets coopération et solidarité internationales - rapports modificatifs
18CP.792 Voir le rapport
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Fonctionnement 2018 de la Maison et du Bureau Bourgogne-Franche-Comté à Mayence et à Bruxelles - solidarité internationale
18CP.793 Voir le rapport