Retour à l'acceuil  
PV - ABCDélib Publication des actes
Consultation simple           Recherche simple           Recherche par mots clés


Consultation simple :
Aide pour la consultation simple

Afficher rapports de 2022 2022
Afficher rapports de 2021 2021
Afficher rapports de 2020 2020
Afficher rapports de 2019 2019
Afficher tous les rapports 2018
  Afficher rapport acte 1 en 2018 Afficher rapport acte 1 en 2018 CP du 19 / 01 / 2018
  Afficher rapport acte 2 en 2018 Afficher rapport acte 2 en 2018 CP du 09 / 02 / 2018
  Afficher rapport acte 3 en 2018 Afficher rapport acte 3 en 2018 CP du 09 / 03 / 2018
  Afficher rapport acte 4 en 2018 Afficher rapport acte 4 en 2018 AP du 30 / 03 / 2018
  Afficher rapport acte 5 en 2018 Afficher rapport acte 5 en 2018 CP du 06 / 04 / 2018
          AP du 10 / 04 / 2018

  Afficher rapport acte 6 en 2018 Afficher rapport acte 6 en 2018 AP du 25 / 05 / 2018
  Afficher rapport acte 7 en 2018 Afficher rapport acte 7 en 2018 CP du 25 / 05 / 2018
  Afficher rapport acte 8 en 2018 Afficher rapport acte 8 en 2018 CP du 15 / 06 / 2018
  Afficher rapport acte 9 en 2018 Afficher rapport acte 9 en 2018 AP du 28 / 06 / 2018
  Afficher rapports de 2018 Afficher rapports de 2018 CP du 06 / 07 / 2018
    Afficher rapport RAP acte 10 en 2018   Délibérations
  Afficher rapport acte 11 en 2018 Afficher rapport acte 11 en 2018 CP du 28 / 09 / 2018
  Afficher rapport acte 12 en 2018 Afficher rapport acte 12 en 2018 AP du 12 / 10 / 2018
  Afficher rapport acte 13 en 2018 Afficher rapport acte 13 en 2018 CP du 19 / 10 / 2018
  Afficher rapport acte 14 en 2018 Afficher rapport acte 14 en 2018 AP du 15 / 11 / 2018
  Afficher rapport acte 15 en 2018 Afficher rapport acte 15 en 2018 CP du 23 / 11 / 2018
  Afficher rapport acte 16 en 2018 Afficher rapport acte 16 en 2018 AP du 13 / 12 / 2018
  Afficher arrêtés et autres actes en 2018 Arrêtés et autres actes
  Afficher procès-verbaux des assemblées en 2018 Procès-verbaux des assemblées
Afficher rapports de 2017 2017
Afficher rapports de 2016 2016



2018 - Délibérations CP du 06 / 07 / 2018
Publié le 17 / 07 / 2018



Etat des présences du 6 juillet 2018 Voir le document Etat des présences du 6 juillet 2018

1 - FINANCES - CITOYENNETÉ ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - FONDS EUROPÉENS - CONTRAT DE PLAN - RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMUNICATION
Afficher détails du rapport 18CP.5411 - 1  
Subventions de diverses opérations et manifestations au titre du fonds d'intervention régional
18CP.541 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5421 - 2  
Evaluation des programmes de développement rural, FEADER 2014-2020
18CP.542 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5431 - 3  
Programme INTERREG V France Suisse 2014-2020 - Convention relative aux travaux de l'OSTAJ
18CP.543 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5441 - 4  
Alimentation du Fonds de soutien aux Petits Projets Transfrontaliers (FPPT) par la Conférence TransJurassienne.
18CP.544 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5451 - 5  
Dotation aux Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) pour les Equipements de Protection Individuelle (EPI)
18CP.545 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5461 - 6  
Disponibilité pour le développement du volontariat dans le corps départemental des sapeurs-pompiers
18CP.546 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5471 - 7  
Mise à disposition d'un agent à la Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
18CP.547 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5481 - 8  
Mandats spéciaux de Conseillers régionaux
18CP.548 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5491 - 9  
Désignation de représentants du Conseil régional au sein d'organismes extérieurs
18CP.549 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5501 - 10  
Rapport d'affectation des crédits relatifs à l'organisation de la transversalité et à la finalisation de la structuration du mode projet
18CP.550 Voir le rapport

2 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L'EMPLOI - ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - AGRICULTURE - BOIS - FORÊT - TOURISME
Afficher détails du rapport 18CP.5512 - 1  
Aides individuelles aux entreprises (avances remboursables et subventions)
18CP.551 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5522 - 2  
Ingénierie financière : Création d'un fonds de prêt d'honneur Mutation Réseau Entreprendre Bourgogne
18CP.552 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5532 - 3  
Organisation de la 9ème édition de la Conférence Internationale sur la Génétique et la Génomique des Légumineuses
18CP.553 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5542 - 4  
Internationalisation
18CP.554 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5552 - 5  
Actions Economiques Transversales RSE, numérique et intelligence économique
18CP.555 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5562 - 6  
Filière agroalimentaire - Programme Interreg
18CP.556 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5572 - 6  bis
Avances remboursables création reprise, croissance et investissement
18CP.557 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5582 - 7  
Soutien à la création-reprise d'entreprise TPE-ESS
18CP.558 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5592 - 8  
Soutien au développement de l'ESS
18CP.559 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5602 - 9  
Plan de compétitivité des exploitations agricoles
18CP.560 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5612 - 10  
Groupements d'employeurs - Animation et coordination régionale dans le cadre de l'installation en agriculture
18CP.561 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5622 - 11  
Adaptation des exploitations
18CP.562 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5632 - 12  
Aides en faveur d'une gestion forestière exemplaire
18CP.563 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5642 - 13  
Développement de l'attractivité touristique de la région
18CP.564 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5652 - 14  
Reprise d'un hôtel - Développement d'hébergements touristiques - Aide au conseil - Rapport modificatif
18CP.565 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5662 - 15  
Valorisation touristique des voies navigables
18CP.566 Voir le rapport

3 - APPRENTISSAGE ET FORMATION PROFESSIONNELLE - SANITAIRE ET SOCIAL - LYCÉES - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE
Afficher détails du rapport 18CP.5673 - 1  
Plan qualité des CFA du territoire franc-comtois, ajustement de la carte des formations rentrée 2018 et accompagnement du CFA Agricole 71
18CP.567 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5683 - 2  
Programme d'investissement dans les centres de formations d'apprentis - CFA
18CP.568 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5693 - 3  
Investissement des CFA
18CP.569 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5703 - 4  
Mesures de soutien pour la valorisation et le développement de l'apprentissage
18CP.570 Voir le rapport
Réduire détails du rapport 18CP.5713 - 5  
Partenariat 2018 AGEFIPH, formation des personnes sous main de justice et équipements écoles de production.
18CP.571 Voir le rapport
 Délibération du 06 / 07 / 2018 - Publiée le 17 / 07 / 2018

 Politique / Fonction : 1 - Formation professionnelle et Apprentissage

 Sous politique / Sous fonction : 11 - Formation professionnelle

 Programme : 11.03 - Parcours vers la qualification des demandeurs d'emploi

Afficher détails du rapport 18CP.5723 - 6  
Qualification des demandeurs d'emploi : mesures diverses
18CP.572 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5733 - 7  
Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans le territoire du Beaunois
18CP.573 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5743 - 8  
Sécurisation des parcours professionnels : soutien congé individuel de formation et prolongation accord cadre régional "microtechniques"
18CP.574 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5753 - 9  
Appui régional à l'effort de formation des entreprises (AREFE) "développement" et appui politiques prioritaires
18CP.575 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5763 - 10  
Formations niveau V sanitaires et sociales, subventions aux instituts et avenants avec les universités de Bourgogne-Franche-Comté
18CP.576 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5773 - 11  
Investissement des écoles paramédicales de Paray-le-Monial et Auxerre
18CP.577 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5783 - 12  
Affectations au titre du Plan Pluriannuel d'Investissements dans les lycées de Bourgogne Franche Comté
18CP.578 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5793 - 13  
Sécurisation des lycées
18CP.579 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5803 - 14  
Travaux de gros entretien dans les lycées (GREAL)
18CP.580 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5813 - 15  
Équipements des lycées
18CP.581 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5823 - 16  
Fonds commun des services d'hébergement dans les lycées
18CP.582 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5833 - 17  
Politique tarifaire dans les services de restauration des EPLE, EPLEFPA et EREA
18CP.583 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5843 - 18  
Désignation des personnalités qualifiées siégeant dans les conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement
18CP.584 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5853 - 19  
Convention de fonctionnement de l'Equipe Mobile d'Agents Territoriaux rattachée au lycée Jules Renard à NEVERS
18CP.585 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5863 - 20  
Opération d'échange immobilier avec l'APRR - Lycée horticole Les Perrières à Tournus (71)
18CP.586 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5873 - 21  
Cession de parcelles à l'APRR - EPLEFPA Terres de l'Yonne (89)
18CP.587 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5883 - 22  
Ressources pédagogiques - Année 2018-2019
18CP.588 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5893 - 23  
Accueil et vie des lycéens : Eveil, Accueil d'élèves tchèques au lycée Carnot
18CP.589 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5903 - 24  
Charte régionale qualité de la restauration scolaire durable et de proximité et charte de l'hébergement en internat
18CP.590 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5913 - 25  
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens conclue avec les EPLEFPA, EPLE de l'éducation nationale relevant du périmètre bourguignon
18CP.591 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5923 - 26  
Avenant au règlement d'usage de la marque Ecolycée
18CP.592 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5933 - 27  
Résultats des appels à projets enseignement supérieur 2018
18CP.593 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5943 - 28  
Culture Scientifique, Technique et Industrielle : manifestations 2018
18CP.594 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5953 - 29  
Mobilité internationale - Attribution des bourses aux apprenants et jeunes demandeurs d'emploi
18CP.595 Voir le rapport

4 - DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES - TRANSPORTS - DÉPLACEMENTS - INTERMODALITÉS - ÉCOLOGIE - ÉNERGIE - SANTÉ - INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES - MONTAGNE - PARCS
Afficher détails du rapport 18CP.5964 - 1  
Assistance experte au déploiement de la stratégie de la connaissance.
18CP.596 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5974 - 2  
Fonds d'Aide aux Projets
18CP.597 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5984 - 3  
Politique de la ville
18CP.598 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.5994 - 4  
Projets ENVI - Espaces Nouveaux Villages Innovants
18CP.599 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6004 - 5  
Contrat de redynamisation de Migennes - Aménagement de l'entrée du COSEC
18CP.600 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6014 - 6  
Projet Interterritorialité - Aménagement du quai de Loire et de la traversée de la Loire - commune de Neuvy sur Loire
18CP.601 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6024 - 7  
Soutien au programme de revitalisation des Bourgs centres
18CP.602 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6034 - 8  
Contrats de territoire 2018-2020 - Soutien à l'ingénierie des Territoires de Projets et à des projets d'investissement
18CP.603 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6044 - 9  
Réhabilitation de 2 logements locatifs dans l'ancienne garderie et dans l'ancien bureau de poste de Meuilley (21)
18CP.604 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6054 - 10  
Aménagement de la place Droz-Bartholet à Villers-Le-Lac (25)
18CP.605 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6064 - 11  
Observatoire Statistique Transfrontalier de l'Arc Jurassien (OSTAJ)
18CP.606 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6074 - 12  
Projet d'achèvement de la numérisation du cadastre en Haute-Saône
18CP.607 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6084 - 13  
Convention de partenariat entre GRDF, GRTgaz et la Région
18CP.608 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6094 - 14  
Financement des études de géomètre topographe dans le cadre du SDA Ad'AP volet routier
18CP.609 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6104 - 15  
Transfert des compétences transports et versement aux départements de l'attribution de compensation financière - compléments d'affectation
18CP.610 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6114 - 16  
Conventions avec Espace Communautaire Lons Agglomération (ECLA) relatives au transport scolaire et au transport interurbain
18CP.611 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6124 - 17  
Convention cadre pour le maintien d'une offre scolaire et éducative de qualité dans les territoires ruraux du Jura
18CP.612 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6134 - 18  
Avenant à la convention de délégation avec la communauté de communes Chablis, Villages et Terroirs suite à la modification des rythmes scolaires (année 2018/19)
18CP.613 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6144 - 19  
Affection des crédits relatifs à la participation de la Région au financement de la desserte routière interrégionale Roanne - Le Creusot TGV pour l'année 2018
18CP.614 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6154 - 20  
Attribution de délégations de service public pour des dessertes routières interurbaines de voyageurs sur le territoire de la Côte-d'Or
18CP.615 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6164 - 21  
Règlements et tarification applicables à la gare routière de Nevers
18CP.616 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6174 - 22  
Convention de transport à la demande avec la communauté de communes Avallon / Vézelay / Morvan
18CP.617 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6184 - 23  
Conventions avec les communes de Coulours et Bussy en Othe (Yonne) relatives à des arrêts de transport scolaire
18CP.618 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6194 - 24  
Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence partielle des transports scolaires à la communauté de communes du Haut-Bugey
18CP.619 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6204 - 25  
Offres de transport régional dans le cadre de la Carte Avantages Jeunes
18CP.620 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6214 - 26  
Prolongation du marché de mise en œuvre de la plateforme de covoiturage
18CP.621 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6224 - 27  
Valoriser et favoriser l'accès des sites touristiques majeurs de Bourgogne-Franche-Comté en transports collectifs et modes doux.
18CP.622 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6234 - 28  
Affectation de la contribution régionale statutaire 2018 au syndicat mixte du technoport de Pagny
18CP.623 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6244 - 29  
Classes environnement - Programme d'actions CPIE et Pirouette Cacahuète
18CP.624 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6254 - 30  
Conventions pluriannuelles d'objectifs en faveur de la connaissance et de la préservation de la biodiversité
18CP.625 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6264 - 31  
Ressource en eau et protection des milieux aquatiques
18CP.626 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6274 - 32  
Soutien au Congrès de la Société mycologique de France
18CP.627 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6284 - 33  
Plan de Prévention des Risques Technologiques du Site Antargaz-Finagaz de Gimouille (58)
18CP.628 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6294 - 34  
32ème congrès international COBATY - Transmission de données avec l'éco-organisme CITEO dans le cadre du plan régional de prévention et de gestion des déchets
18CP.629 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6304 - 35  
Promotion de l'efficacité énergétique
18CP.630 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6314 - 36  
Feuille de route volet technique audits énergétiques SPEE
18CP.631 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6324 - 37  
Politiques de l'Energie - Animation EnR
18CP.632 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6334 - 38  
Politiques de l'Energie CPER 2015-2020 - Energies renouvelables
18CP.633 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6344 - 39  
Construction d'une maison médicale pluridisciplinaire à Montholon (Aillant sur Tholon)
18CP.634 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6354 - 40  
Elaboration d'un outil centralisé proposant des offres d'emploi pour les professionnels de santé
18CP.635 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6364 - 41  
Usages du numérique: animation des usages BFC, développement usages innovants, équipement tiers lieu et FabLab AMO révision SCORAN
18CP.636 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6374 - 42  
Autorisation d'engagement pour l'exploitation, la gestion et la maintenance du réseau RCube THD Radio
18CP.637 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6384 - 43  
Parcs Naturels Régionaux : soutien aux programmes d'actions
18CP.638 Voir le rapport

5 - CULTURE - RELATIONS INTERNATIONALES - SPORT - JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - LAICITÉ - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - ÉGALITE HOMME-FEMME
Afficher détails du rapport 18CP.6395 - 1  
Soutien à l'EPL Cité de la Voix et aux ensembles musicaux professionnels
18CP.639 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6405 - 2  
Structures de diffusion intermédiaires "lieux municipaux" et prorogation pour la compagnie "Vraiment dramatique"
18CP.640 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6415 - 3  
Fonds d'aide à la production, aide aux structures ressources et avenants 2018 de la convention CNC-Etat-Région
18CP.641 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6425 - 4  
Festivals et manifestations culturelles (spectacle vivant, cinéma et livre) et aménagement de lieux de diffusion culturelle
18CP.642 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6435 - 4  bis
Désignation des personnalités qualifiées pour l'EPCC FRAC Bourgogne-Franche-Comté
18CP.643 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6445 - 5  
Restauration du patrimoine régional
18CP.644 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6455 - 6  
Aménagement sportif du territoire
18CP.645 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6465 - 7  
Aide à la structuration du mouvement sportif
18CP.646 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6475 - 8  
Soutien à la promotion du sport - Manifestations sportives
18CP.647 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6485 - 9  
Réparations autres bâtiments - CREPS
18CP.648 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6495 - 10  
Soutien aux têtes de réseaux associatifs
18CP.649 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6505 - 11  
Programme régional d'aide à l'emploi associatif
18CP.650 Voir le rapport
Afficher détails du rapport 18CP.6515 - 12  
Projets sélectionnés dans le cadre des appels à projets coopération et solidarité internationales et Jeunes citoyens du monde
18CP.651 Voir le rapport